671 210
questions
1 502 040
réponses
1 461 635
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Location
Convention de location a titre gratuit
Tweeter
Question anonyme le 16/10/2009 à 13h29
[ ! ]
Étant propriétaire je souhaiterais avoir un modèle de convention de location a titre gratuit d'un appartement pour une personne proche ne faisant pas partie de ma famille. Merci d'avance. Cordialement.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
convention de location a titre gratuit
»
1
réponse
Convention de logement à titre gratuit
Pourriez-vous m'adresser un modéle -type de convention d'occupation de logement à titre gratuit. Mer
3
réponses
Location à titre gratuit d'un appartement
Quelles sont les formalités pour répondre fiscalement à l'achat de l'appartement occupé par ses pare
1
réponse
Rédiger une convention
Texte type d'une convention de location à titre gratuit pour une durée déterminée
1
réponse
BAIL D'HABITATION
QUELLE DIFFERENCE Y A T IL ENTRE UNE CONVENTION D'OCCUPATION A TITRE GRATUIT ET UN BAIL LOCATIF A TI
2
réponses
Occupant à titre gratuit
Comment cela se passe-t-il, au niveau des impôts, si un propriétaire, qui n'habite pas sa maison, au
1
réponse
Taxe habitation et hébergement gratuit ?
Bonjour, Cela fait 1 an que je vis dans la même maison que mon pere (proprietaire), et je viens de r
2
réponses
Bail précaire gratuit a renouveller
Nous sommes une association sans but lucratif et nous sommes locataire d'un local avec uneconventio
1
réponse
Que risque le proprietaire si il ne déclare pas son logement
Bonjour Je loue un appartement a titre gratuit,je n'ai pas de bail. J'ai découvert que l'apparteme
4
réponses
Logement a titre gratuit que faire en cas de décès
Bonjour la mère de mon épouse est décédée il y a 2 mois .il se trouve qu'elle louait a titre gratui
1
réponse
Changement de convention collective
Actuellement salariée d'EHPAD associatif mais déroulement carrière titre 4 FPH notre nouveau directe
Les dernières réponses publiées
Comment annuler un certificat de possession
Il y a 1 minute
Héritage et succession
100
réponses
Dernière page
Identité de L'Extraordinaire Chris et le contacter.
Il y a 2 heures
Voyance
168
réponses
Dernière page
SCHOLTES FG6MA_Demande de renseignements
Il y a 7 heures
Four
15
réponses
Demande de soutien pour le projet INJILI SHULENI
Il y a 11 heures
Religion
9
réponses
Faire sa spécialité en medecine en belgique
Il y a 11 heures
Avis de recherche
8
réponses
Donation de pere en fils en algerie ?
Il y a 11 heures
Héritage et succession
117
réponses
Dernière page
Notice de tondeuse Bernard Loisirs BL 1238 XP
Le 10/07/2026
Tondeuse à gazon
102
réponses
Dernière page
Comment rentrer en contacte?
Le 10/07/2026
Bourse d'étude
12
réponses
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en ava
Le 10/07/2026
PMSS
10
réponses
Comment entrer en contact?
Le 10/07/2026
Demarches administratives
10
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Convention pour location d'un appartement à titre gratuit
Où pourrais je trouver un modèle de convention de location d'un appart...
Convention de location a titre gratuie
Je cherche un modèle de convention d'occupant à titre gratuit pour un...
Location a titre gratuit d'un local
Bonjour, Est-il possible, avec l'accord du propriétaire, de bénéfic...
Location à titre gratuit
Je souhaiterais savoir quelle démarche faut il faire pour faire une lo...
Convention d occupation a titre gratuit
Qu est ce qu une convention a titre gratuit ? Peut on occuper un local...
Convention de location immobiliere titre onereux
Recherche une convention type pour la location d'une piece faisant off...
Convention local à titre gratuit
Nous sommes une Association, nous désirons avoir un modèle de Conventi...
Location bureau (SARL) activite commerciale enfant
Location à titre gratuit à un enfant d'un bureau pour activite commerc...
Location à enfant bureau pour activite commerciale
Location à titre gratuit à enfant d'un bureau pour activite commercial...
Convention d'occupation à titre gracieux
Je souhaite par convention d'ocuupation à titre gratuit laisser mon ha...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par