670 522
questions
1 494 200
réponses
1 461 290
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Location
Convention de logement à titre gratuit
Tweeter
Question de
hboulogne92
le 05/05/2014 à 12h56
Dernière réponse le 05/05/2014 à 13h20
[ ! ]
Pourriez-vous m'adresser un modéle -type de convention d'occupation de logement à titre gratuit. Merci . Samuel LEVY
Répondre
1 réponse
pour «
convention de logement à titre gratuit
»
Réponse de
canounet
Le 05/05/2014 é 13h20
[ ! ]
En tapant votre titre sur votre moteur de recherches, vous trouverez des modèles
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
convention de logement à titre gratuit
»
1
réponse
BAIL D'HABITATION
QUELLE DIFFERENCE Y A T IL ENTRE UNE CONVENTION D'OCCUPATION A TITRE GRATUIT ET UN BAIL LOCATIF A TI
1
réponse
Rédiger une convention
Texte type d'une convention de location à titre gratuit pour une durée déterminée
8
réponses
Logement a titre gratuit et succession
Bonjour, Nous occupons mon mari ma fille et moi même une maison depuis 2002. Cette maison apparte
4
réponses
Logement a titre gratuit que faire en cas de décès
Bonjour la mère de mon épouse est décédée il y a 2 mois .il se trouve qu'elle louait a titre gratui
3
réponses
Peut-on héberger à titre gratuit?
Bonjour tous le monde, voilà depuis peu je suis loger avec mon compagnon à titre gratuit chez un
2
réponses
Occupant à titre gratuit
Comment cela se passe-t-il, au niveau des impôts, si un propriétaire, qui n'habite pas sa maison, au
5
réponses
Récupérer une maison occupée à titre gratuit
Nous sommes 3 à avoir hérité une maison de notre mère. Son mari (le beau père de 2 d'entre nous) a o
1
réponse
Changement de convention collective
Actuellement salariée d'EHPAD associatif mais déroulement carrière titre 4 FPH notre nouveau directe
4
réponses
Hébergé à titre gratuit/taxe habitation
Bonjour, Mon ex copain que j'hébergeais à titre gratuit à reçu une taxe d'habitation à payer, mo
1
réponse
Plus de logement gratuit coment allons nous payer?
Nous avons un dossier de surendettement qui a été mis en place.Nous sommes logés par notre employeur
Les dernières réponses publiées
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 minute
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 31/03/2025
Bourse d'étude
633
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 30/03/2025
Anniversaire
279
réponses
Dernière page
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Le 30/03/2025
Four
5
réponses
Texte pour ma cousine
Le 30/03/2025
Amitié
420
réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Le 30/03/2025
Bourse d'étude
3
réponses
Que veut dire habibi en arabe ?
Le 30/03/2025
Arabe
124
réponses
Dernière page
Prime d'internat dans la convention collective 66
Le 30/03/2025
Salaires
50
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Convention d occupation a titre gratuit
Qu est ce qu une convention a titre gratuit ? Peut on occuper un local...
Convention de location a titre gratuit
Étant propriétaire je souhaiterais avoir un modèle de convention de lo...
Convention local à titre gratuit
Nous sommes une Association, nous désirons avoir un modèle de Conventi...
Convention de location a titre gratuie
Je cherche un modèle de convention d'occupant à titre gratuit pour un...
Convention pour location d'un appartement à titre gratuit
Où pourrais je trouver un modèle de convention de location d'un appart...
Convention d'occupation à titre gracieux
Je souhaite par convention d'ocuupation à titre gratuit laisser mon ha...
Convention d'occupation précaire à titre gratuit
Je suis en cours d'acquisition d'un local professionnel, mais le propr...
Convention ou bail pour l'occupation à titre gratu
Que faut il faire comme convention ou bail pour mettre à la dispositio...
Location à titre gratuit
Je souhaiterais savoir quelle démarche faut il faire pour faire une lo...
Convention en informatique en europe gratuit
Salut je ne suis plus étudiant mai j ai besoin d une convention de sta...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par