670 284
questions
1 490 288
réponses
1 460 243
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Decret de loi
Tweeter
Question anonyme le 02/11/2011 à 12h01
[ ! ]
Un decret de loi devet annuler la pension compensatoire. Qu'en est-il aujourd'hui? Car les secondes épouses tirent la langue après le décès de leur époux, pour joindre les deux bouts?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
decret de loi
»
3
réponses
Après la prestation compensatoire, la pension de réversion
Marié en 1961 et divorcé en 1986 puis remarié en 1997 Je suis retraité. Je verse à mon ex-femme une
1
réponse
Reversion d'une pension partagée entre deux épouses
Quand après son décès la pension d'un homme a été partagé entre ses 2 épouses successives que se pas
1
réponse
Reversion entre plusieurs veuves
Je partege une pension de reversion (retraites complémentaires) de mon défunt époux avec deux de ses
8
réponses
Pension de reversion et prestation compensatoire
La pension de reversion percue par une epouse divorcée est deductible de la prestation compensatoire
4
réponses
DECRET APPLICATION TRIM. CHOMAGE PRIS EN COMPTE MODIFIER 2 A 4
Je dois deposer mon dossier à la carsat pour faire valoir mes droits à la retraite au 01 juillet 201
1
réponse
Pension de reversion
Pourriez-vous vous me dire où je pe trouver le texte de loi ou décret qui concerne la pension de rev
2
réponses
Quel décret puis-je invoquer à la Caisse d'Epargne ?
La Caisse d'Epargne exige une carte d'identité de moins de 10 ans pour régler à ma mère le montant d
4
réponses
Recours pension de reversion de moudjahine
Ma sœur est veuve de moudjahid invalide à 100% décédé juillet 2016 lors de sa demande de la révers
1
réponse
Pension de réversion et ex-épouse
Je me suis mariée avec mon ex-époux puis nous avons divorcé. il s'est remarié. Aprés le décés de mon
1
réponse
Pension de réversion
Comment est calculé la pension de réversion en fonction de : - retraitée - retraite annuelle de 1
Les dernières réponses publiées
Nous vous assistons pour vous sortir de l'impasse financière
Il y a 3 heures
Local et bail commercial
1
réponse
Nous vous assistons financièrement
Il y a 3 heures
RSA
1
réponse
Groupe électrogène Kraftwelle - modèle KW6500
Il y a 4 heures
Electricité
1
réponse
Texte pour ma cousine
Il y a 6 heures
Amitié
277
réponses
Dernière page
Le passeport n° 05AP28170 A QUI EST IL
Il y a 1 jours
Passeport
4
réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 24/11/2024
Voyance
2573
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 24/11/2024
Anniversaire
115
réponses
Dernière page
Médailles d'argent Franklin
Le 24/11/2024
Numismatique
14
réponses
Recherche pret entre particulier serieux
Le 24/11/2024
Prêts entre particuliers
56
réponses
Dernière page
Comment prendre contact avec INPS italie
Le 24/11/2024
Pension de réversion
43
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Pension d invalidite calcul du ramloi de 12 2010 decret 2016-667
LE RSI REFUSE DE M APPLIQUE LE DECRET D APPLICATION N 20166667 DE LA L...
Reversion à plusieurs veuves
Je partage la reversion de pension (retraites complémentaies)de mon dé...
HARMONISATION DES REGIMES DE RETRAITES ART 94
La publication du decret pour l application de cette loi devait etre e...
Pension réversionfonctionnairepolice
Mon époux est dcd fin mars 2007. Nous vivions ensemble depuis 29 ans,...
Loi ou décret camerounais/heures supplémentaires
Je suis à la recherche de textes réglementaires (décret , ordonnance,...
Décret décembre 2004
Quel est le numéro du décret de la loi L.24 du 30 décembre 2004 qui mo...
PENSION D INVALIDITE calcu
PENSION D INVALIDITE CALCUL DU RAM LOI DEC 2010 DECRET D APLLICATION...
Pension de veuve de guerre reconnue aprés 47 ans
Reconnue avoir droit indiscutablement a une pension de veuve apres 47...
Retraite anticipée femme fonctionnaire
J' ai 51ans, trois enfants , nés avant 1989 , je désirai poser ma retr...
Abrogation de la loi gueant
En supposant que hollande passe aujourd'hui quand estce que l'abrogati...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par