Bonjour,
je vais faire simple le 13 janvier 2010 nous avons eu un dégât des eaux dans notre appartement qui se situe au 3ième étages sous la toiture ,(c'est le deuxième dégât des aux au même endroit )
alors que la résidence a 2ans la première fois le syndic à fait venir une entreprise qui a regarder la toiture et bien sur na rien trouver. Ce matin un artisan et venu voir appartement et ma dit que tout le plafond était imbibé et les prise murale aussi je voudrais savoir :
si je peu quitter appartement sans préavis vu la dangerosité ?
si il peuvent me reloger dans un autre appartement?
si j'ai droit a une indemnité ?
ps: c'est mon assurance qui prend en charge tout pour le moment cela et il normal alor que sa ne vien pas de chez mois et que je subi
merci pour votre attention
REPONSES: LE DEGAT DES EAUX VIENT DU TOIT, DONC
C'EST A L'ASSUREUR DU BAILLEUR ET DU SYNDIC,
VOUS , N'ETES OBLIGES D'ASSURER LE LOGEMENT
QUE POUR LES DEGATS LOCATIFS, PAR EXEMPLE
VOTRE BAIGNOIRE OU DOUCHE, OU MACHINE A LAVER
DEBORDE, CES CAS RENTRENT DANS LA COUVERTURE DES RISQUES LOCATIFS, MAIS PAS SI
IL Y A UNE FUITE DE COUVERTURE..................................
QUESTION/ QUI A INFORME VOTRE ASSUTEUR DES
DEGATS ??
QUESTION/ CET ARTISAN EST VENU PARCE QUE VOUS
L'AVEZ APPELE?? OU IL VENAIT DE LA PART
DU BAILLEUR ?? OU DE VOTRE ASSUREUR
REPONSE/ NON !! VOUS NE POUVEZ PAS QUITTER LE
LOGEMENT, SANS PREAVIS. DE 3 MOIS ,SI VOTRE
LOGEMENT EST SOUMIS A LA LOI DU 6/7/1989...............
SI DE L'EAU COULE SUR UNE PRISE ELECTRIQUE, LE
COMPTEUR SAUTERA, IL N'Y A PAS DE DANGER COTE
INCENDIE.........MAIS UN RISQUE SI L'INSTALLATION EST
VIEILLE, ET SI IL N'Y A PAS DE DISJONCTEUR DE
PROTECTION DES PERSONNES, DE PEUT ETRE RECEVOIR UN COUP D'ELECTRICITE, SI L'APPAREIL
N'EST PAS RELIE A LA TERRE...........................................
QUESTION/ VOTRE BAILLEUR A ETE AVISE DE TOUS
CES FAITS, PAR VOUS ?? ET QUE DIT CELUI
CI? DE TOUT CELA .........................................
EVIDEMMENT, JE NE SAIS PAS SI VOTRE BAILLEUR EST
UNE PERSONNE PHYSIQUE OU UN BAILLEUR SOCIAL?
S'IL ONT LA POSSIBILITE DE VOUS RELOGER , AILLEURS
C'EST MIEUX, MAIS ?? PAS UNE OBLIGATION ....................
....IL YA TROUBLE DE JOUISSANCE DE VOTRE LOGEMENT, LE BAILLEUR VOUS DOIT LA JOUISSANCE
TRANQUILLE DE VOTRE LOGEMENT., VOUS POUVEZ
DEMANDER UNE DIMINUTION DE LOYER A CAUSE
DU TROUBLE CAUSé.............................................................
;;;UNE INDEMNITE / ...NON !!
QUESTION/ EST CE QUE L'EXPERT DE L'ASSURANCE
EST PASSE CONSTATER LES DEGATS??
N'OUBLIEZ PAS D'INFORMER VOTRE BAILLEUR PAR LETTRE RECOMMANDEE...................................................
NE LE LAISSEZ PAS VOUS DEBROUILLEZ DE CETTE
AFFAIRE ............................................................................
SI AUTRES QUESTIONS, POSEZ LES, LE SITE
RETRANSMETTRA
Bonjour,
Tout d'abord je vous remercie de vos réponse et de votre attention.
1) pour la question qui a prévenu mon assureur ces moi pour avoir la démarche à suivre pour ne pas faire de bêtise.
2) pour artisan ces moi qui les contactés pour savoir si se n'était pas dangereux et sous conseil de mon assurance
3) j'ai avisé le bailleur par téléphone qui ne répond âpre 1 heure attente et qui s'en fiche totalement pour eux je doit payer mon loyer point et subir donc j'ai envoyer un lettre pour avoir une trace ecrite en recommandé avec ar
4) c'est un grand groupe Onium gestion
5) expert n'est toujours pas passer nous attendons quant a électricité j'ai du débranché un disjoncteur car électricité saute quand il y a de la pluie
ATTENTION DANGER !!!!!!
RISQUE D'INCENDIE !!!!! ET RESPONSABILITES
TOTALES car vous avez débranché un disjoncteur..........
.....Vous étes dans un logement qui n'est plus décent.....et
il ya risque de danger de mort ( mise en danger d'autrui)
par votre bailleur..................................................................
...Saisissez LE JUGE DE PROXIMITE EN REFERE qui
siége au tribunal d'instance, retirez un imprimé CERFA
dont le titre est : " INJONCTION DE FAIRE ", c'est totalement
GRATUIT. .....La présence de l'avocat ,n'est pas obligatoire.
...Aprés avoir retiré cet imprimé, remplissait le tranquillement
chez vous, faites en une photocopie...Joignez a votre demande, toutes les pièces en photocopies, du bail, de*l'état
des lieux, des lettres echangées, des devis, des courriers
des artisans ou autres personnes professionnels qui sont
venus chez vous, constater les dégats........PHOTOS,
et mention que le compteur d'électricité saute à chaque fois
que tombe de la pluie.
PUIS, renvoyer le tout au tribunal d'instance en recommandé
avec A.R. Le juge est libre de sa décision, mais elle est sans
appel, sauf pourvoi en cassation.............................................
...dans votre cas, je pense que vous avez 99,99 % de chances que le juge ordonne( ordonnance) une obligation
de faire à votre bailleur...........................................................
de réparer à ses propres frais......et pour parez le désinvolte
du baileur........qu'il effectue les travaux suite à l'ordonnance du juge, mais qu'il fasse trainer les travaux sur 12 mois,
demandez au juge, dans la meme demande, l'autorisation
de consigner vos loyers sur le compte d'un notaire ,tant que
les travaux ne seront pas terminés et aux normes.................
....LA PROCEDURE EST GRATUITE;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;
et fait partie des procédures dites simplifiées..........................
...Le juge de proximité s'il le désire peut renvoyer le dossier
devant le juge d'instance, mais cela ne change en rien à votre
demande initiale.....................................................................
ALLEZ COURAGE!!! ET FAITES UN TOUR AU TRIBUNAL
D'INSTANCE;;;;;
Bonjour;
merci merci pour vos réponse précieuse sur les questions ou je vous et répondu je voudrais savoir si j'ai bien agi? je viens de remettre le disjoncteur justement je l'avais arrêté en pensent bien faire pour minimiser les risques d'incendie
J'ai couper que celui ou l'eau a couler sur applique et la prise ces tes une misse en sécurité le reste non car je suis tout électrique dans appartement