Bonjour, le président a donné sa démission en dehors de l'AG par écrit. Il continue ses fonctions, nous dit-il jusqu'à la fin de son mandat, c à d, l'AG.
Nous n'avons pas de CA, le bureau est elu par l'AG. Nous n'avons pas les statuts. Pouvons-nous provoquer une AG pour entériner sa démission? Merci de votre réponse.
Je donne une précision supplémentaire. Le Président a l'intégralité des documents, c à dire, la liste complète des adhérents, la caisse, les clés d'accès, etc...
Dans l'hypothèse où ma qualité de trésorier ou de membre du bureau permettait la convocation, comment récupérer les éléments pour le faire ?
"jusqu'à la fin de son mandat, c'est à dire l'AG"
je suppose que vous voulez dire l'AG extraordinaire
car si le président continue à assurer ses fonctions jusqu'à la fin de son mandat, c'est qu'il ne démissionnera qu'à ce moment
personne n'a aucune autorité pour le "démissionner" avant
quel que soit le cas, c'est d'ailleurs tout à son honneur d'assurer jusque là
organisation de l'AG :
- pour voir si des modalités sont précisées, consultez vos statuts, ils sont disponibles en préfecture pour n'importe qui, sur simple demande (prendre RV avant et prévoir éventuellement qques € pour photocopies)
- c'est souvent le président qui doit l'organiser et convoquer les adhérents
un ordre du jour doit être joint à la convocation : démission et ré-élection du président (les autres dirigeants le reste bien sûr jusqu'à la fin de leur mandat)
- si le président ne veut pas assumer cela, il doit déléguer à un autre membre du Bureau et lui confier tous les docs et archives de l'assoc, ce qu'il devra de toutes façons faire un jour ou l'autre ...
par la suite, il serait plus pratique que des doubles soient détenus par un autre dirigeant pour éviter tout problème
- délai de convocation : là encore peut-être est-il précisé dans les statuts
si rien n'est dit, il faut convenir d'un délai convenable pour que tout le monde puisse s'organiser (pensez à la période des congés)
- mode de convocation : (voir statuts) tout moyen est possible (courrier, courriel, téléphone, affichage, etc.), inutile d'envoyer un recommandé si les statuts ne l'imposent pas
- caisse, compte en banque, chéquier : c'est le trésorier ( + adjoint) qui devrait en avoir la responsabilité
le partage des tâches avec président ordonnateur des dépenses et trésorier qui en est le payeur, minimise le risque d'erreurs, voire de malversations
restant à votre disposition pour tout renseignement complémentaire