670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Droit de vote d'un licencié mineur de -16 ans
Tweeter
Question de
julie365
le 17/11/2010 à 15h23
[ ! ]
Bonjour, Au cours d'une AG d'association sportive, les parents des licencies de -16ans, peuvent-ils voter au nom de leurs enfants? Les statuts ne disent rien à ce sujet! Merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
droit de vote d'un licencié mineur de -16 ans
»
1
réponse
VOTE ET PRESENCE DES PARENTS A L' AG
Des enfants mineurs licenciés d'une asso de tennis dont les parents ont payé pour eux la cotisation
1
réponse
Droit de vote des adhérents mineurs
Les adhérents de moins de 16 ans (ou leurs représentants) d'une association loi 1901 peuvent ils êtr
3
réponses
Ma secrétaire et un membre assesseur change de clu
Bonjour, presidente deux club de judo, j'ai pris la licence pour moi ma secrétaire et ma trésorière.
6
réponses
Association : représentant de mineur comme membre du Bureau
Bonjour, notre association sportive a de nombreux adhérents entre 4 et 16 ans. Il est entendu que p
1
réponse
Paiement cotisations arriérées
Bonjour j'ai été membre d'une association, que j'ai laissé pendant 5 ans. Aujourd'hui je veux red
2
réponses
Association sportive cooptation membre du bureau
Bonjour, Je suis présidente d'une section dans une association sportive. J'ai plusieurs courriers ém
33
réponses
Des cooptés peuvent-ils voter si aucune mention dans statuts
Bonjour, 3 démissions ont eu lieu dans notre association. Lors d'un CA avec un ordre du jour "pr
9
réponses
Membre de droit
Un membre de droit a t'il automatiquement droit de vote ou faut il que celà soit précisé dans les st
7
réponses
Droit de vote des membres payant leur cotisations.
Dans une association 1901, les statuts ou le Règlement intérieur, peuvent ils interdire lors d'une A
2
réponses
Qui a le droit de vote dans une association?
Dans un association comptant licenciés(cotisants) et membres(non cotisant) les membres ont ils le dr
Les dernières réponses publiées
Peintre inconnu ?
Il y a 1 minute
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Il y a 1 minute
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Il y a 1 minute
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 minute
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Il y a 1 minute
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Il y a 1 minute
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 1 minute
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Il y a 1 minute
Chômage
2
réponses
Demande de bourse d'étude au CANADA ou au USA
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
46
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Droit de vote dans une association 1901
Est-ce que les membres du bureau d'une association ont le droit de vot...
Scission d'association et dons de matériel
Bonjour, je viens vers vous pour en savoir un peu plus sur une scissio...
Droits de vote
Est-ce qu'une association sportive est obliger d'avoir des membres act...
Respect des statuts.
Bonjour. Nous sommes une association avec des statuts. Ci joint extr...
Décompte des votes Lors d'une AGE
Bonjour, Lors d'une AG Mixte pour modification des statuts : -Les no...
Droit de vote lors de l'AG pour les personnes désirant être membre
Les personnes demandant leur adhésion à l'association le jour de l'ass...
Centre formation
Bonjour, j'ai deux fils agés de 16 et 12 ans. Ils sont licenciés resp...
Travail enfants parents
Les parents peuvent-ils travailler bénévolement pour leurs enfants com...
Donation parent enfant
Mes parents ont 80 ans peuvent ils faire donation à leurs enfants (2)...
Statuts Présidence d'honneur
Une présidence d'honneur sans droit ni obligations particulières doit-...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par