Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Finance > Impôts > Redevance audiovisuelle

E exonere depuis90!!!!!!!!

Question anonyme le 06/12/2009 à 16h52

[ ! ]

Aimerais connaitre si de nouveaux textes de loi sont sortis exonere depuis90 depuis 3 rembourse apres reclamation invalides tous les 2 à 80POURcent - nonimposables -+65ans cette annee les services fiscaux font la sourde oreille alors que j'ai pris renseignements (le particulier) et d'apres le juriste ma requete est valable que faire

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

e exonere depuis90!!!!!!!!

1
réponse

Redevance audio

Degreve depuis90 rembouse depuis 2 ans cette annee negatif le service des impots refuse il semble q
2
réponses

Exonération taxe foncière

Je touche l'allocation Solidarité aux personnes agées j'ai reçu tout de même par courrier la taxe
2
réponses

Nous avons facturé la TVA à un client exonéré.

Bonjour je suis assistant comptable dans une entreprise de vente de matériel industriel &location de
1
réponse

Problème avec membre association

Bonsoir, Secrétaire d'une association sportive, nous avons tenu notre AG très récemment et avons é
5
réponses

Exonéré impôt revenu et taxe habitation

Je suis exonéré d impôt sur le revenu ( expatrie) dois je payer la taxe d habitation
2
réponses

Louer en étant soumis au pret 0 %

Bonjour, Je vais louer ma maison, mais j'ai consenti le pret à 0 % depuis Aout 2005. J'ai posé c
1
réponse

CSG sur le montant de la retraite

L'an dernier, j'étais exonéré d'impots, donc je n'avais aucune retenue de CSG sur ma retraite, cet
1
réponse

Textes de loi

Je suis français mais réside en Suisse et suis divorcée depuis 2006. Mon ex-femme et mes enfants son
2
réponses

Taxe foncière

Un particulier habitant à Garges les Gonesse et vivant seul avec un enfant à charge peut-il être exo
1
réponse

Problème avec le président

Bonjour, Je fait parti d'une association sportive et notre président nous a donné sa démissionpar m

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
110 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures Bourse d'étude
532 réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2 réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers
2 réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16 réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024 Psychologie, Psychiatrie
1209 réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024 Internet
132 réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2 réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024 Amour Sucré
65 réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

E exonere depuis90!!!!!!!!
Exoneres depuis90 depuis 3ans degreves apres maintes reclamations cett...
Je suis sourde de l oreille droite.je demande une aide .
Je suis sourde de l oreille droite depuis mon enfance.je n ais plus le...
SOURDE DE L OREILLE GAUCHE
JE SUIS SOURDE DE MON OREILLE GAUCHE DEPUIS MA NAISSANCE, AIS-JE LE DR...
Comment se faire exonéré la taxe d'habitation
Ma taxe d'habitation est trop eleve je souhaiterai me faire exonéré po...
Taxes fonciéres et RMI
Je suis proprietaire de mon logement mais au RMI depuis plusieurs anné...
Revenus photovoltaiques P<3kw
Bonjour compte tenu de la nouvelle règlementation qui exonere les rev...
LOI /SIVP EN MATIERE DE RS
QUELLE EST LA LOI QUI EXONERE SIVP DE LA RETENUE A LA SOURCE SUR SALAI...
La taxe d'habitation
J ai entendue parler d'une nouvelle loi disant qu'à partir de cette an...
Lgt habité par ma mère, exonéré ou pas
Appt acheté en 2005, Ma mère y habite depuis l'acquisition à ce jour,...
Cotisations salariales pour retraité
Est-il vrai que depuis le 01/07/2008 un retraité qui exerce une actvit...

Posez votre question maintenant !