Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Droit constitutionnel

Etat fédéral

Question de Mikejesus le 14/05/2012 à 22h11

[ ! ]

La souveraineté dans le système d'un Etat fédéral

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

Etat fédéral

2
réponses

J'ai envoyé ma demande d'immigration au bureau federal depui

J'ai envoyé ma demande d'immigration au bureau federal depuis le 09 Septembre en tant que travailleu
1
réponse

Envoi de la'attestation d¡èxistence du mexique

Votre demande d'attestation d'existence envoyee par poste prend trois mois por arriver a mexico. il
1
réponse

Diplome infirmer d'état crédit ECTS

Je voulais savoir ce que represente le diplome d'infirmier d'état en terme de crédit dans le systèm
2
réponses

Nationalité française par filiation ???

Salut, Je vous prie de bien vouloir me faire connaître si une copie de mon acte de naissance déli
1
réponse

Dossier federal

Salut tt le monde, y a -t- il quelqu'un qui a beneficie d'un traitement prioritaire de son dossier,
1
réponse

Valeur piece argent 1865 helvetia 5 francs

Merci de me donner la valeur estimee de cette piece tir fédéral à la chaux de fonds 1863.
3
réponses

Systéme LMD???

Salut tl monde, je suis etudiant en 4éme année LMD alors ma question.. est ce que un diplôme en do
9
réponses

Comment calculer le supplément revenu garanti

Je voudrais savoir comment le gouvernement fédéral détermine le montant que nous pouvons recevoir co
1
réponse

Qu'est-ce qui se passe avec le gisement Old Harry

Le gouvernement fédéral du Canada permet à Terre-Neuve d'exploiter un gisement qui appartient à 80 %
6
réponses

Résident a Ottawa, veut résider au Québec.

Bonjour, je suis un nouveau immigrant au CANADA, j'ai été accepté par le féderal mais je n'ai pas d

Les dernières réponses publiées

Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Il y a 2 heures Chaudière gaz
36 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 4 heures Anniversaire
234 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Il y a 1 jours Plaque à induction
3 réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025 Amitié
1666 réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1 réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025 Transcription de mariage
11522 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025 Amitié
353 réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025 Auto école
3 réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025 Voyance
370 réponses
Dernière page
Retraite suisse payée en France
Le 20/02/2025 Retraite
424 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Travail à la retraite
Puis-je travailler quelques heures semaine sans que cela n'affecte mon...
Pour une bonne compréhention de mon sujet
L'état fédéral et la confédération d'états...
Rentes fédéral survivant
Bonjour, Mon conjoint est décédé en février 2017. Je viens de renco...
Pour une bonne compréhension du sujet
L'état fédéral et la confédération d'états...
Question sur l'intitulé d'un emploi.
Est-ce légal d'avoir été employé en tant qu'"agent de securité abilité...
Credit impot federal
Bonjour une information le credi impot pour une perso...
Avoir un formulaire d'étalement impot fédéral
Je voudrais savoir si je peut avoir un formulaire d'étalement pour imp...
Puis je voyager au Bahamas avec un dossier criminel federal
J'aimerais voyager au Bahamas , puis je y aller avec un dossier crimin...
Avoir un formulaire d'étalement impot fédéral
Je voudrais avoir un formulaire d'étalement impot fédéral...
Supplment Garantie
Combien sur une pension admise au gouv fédéral...

Posez votre question maintenant !