Frais donation

Question anonyme le 19/07/2017 à 10h07

[ ! ]

Quels sont les frais d'une donation de frere a frere merci.

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

frais donation

2
réponses

Revenir sur une donation

Peut-on revenir sur une donation, voila nous somme 9 frères et sœurs don 8 frère et sœur de père et
1
réponse

Donation de frère à sœur

Bonjour, je voudrais savoir si ce serait possible qu'une sœur fasse une donation de biens à son frèr
1
réponse

Succession beau frere

Ma soeur est décédée et elle avait fait donation au dernier vivant à son époux. Lorsque ma mère déc
1
réponse

Donation parent et enfant

Mon pere veut me faire une donation sur une des deux maison ,mais pas a mon frere comment faire pou
1
réponse

Donation partage de bien entre parents et enfants

Mon frère n'accepte pas la proposition faite par le notaire donation partage que mes parents ont dé
2
réponses

A-t-on le droit de s'opposer à une vente

Mes parents avaient fait une donation partage de tous leurs biens. Mon frere est mort, ce sont donc
1
réponse

Donation terrain à un neveu

Après donation-partage en 2004, je suis nu-propriétaire d'une parcelle dont l'usufruit reste à ma mè
1
réponse

Moi donataire j veu faire donation au même objet de donation

Bsr, mon père ma fait la donation de ça maison et moi même je veux faire une donation a mon petit fr
1
réponse

Vente suite à donation partage

Mes parents ont fait une donation partage en 1978. J'ai gardé le bien mais j'ai fait un prêt pour re
1
réponse

Frais notaire en cas donation à 2 enfants

Quel montant environ frais notaire pour donation 2 enfants appartement d 'un montant de 260000 e; en

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
277 réponses
Dernière page
Le passeport n° 05AP28170 A QUI EST IL
Il y a 8 heures Passeport
4 réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 24/11/2024 Voyance
2573 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 24/11/2024 Anniversaire
115 réponses
Dernière page
Médailles d'argent Franklin
Le 24/11/2024 Numismatique
14 réponses
Recherche pret entre particulier serieux
Le 24/11/2024 Prêts entre particuliers
56 réponses
Dernière page
Comment prendre contact avec INPS italie
Le 24/11/2024 Pension de réversion
43 réponses
Dernière page
La recherche des résultats d'exetat 2005
Le 23/11/2024
2 réponses
Projets libertins hors milieu
Le 23/11/2024 Aide financière
5 réponses
Opportunités financières : martiselouise@hotmail.com...
Le 23/11/2024 CARCEPT
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Donation partage
Mes parents veulent faire une donation partage. J'aurai besoin de cett...
Donation terrain
Quels sont les frais de donation pour un terrain constructible à une s...
Donation déguisée: comment rétablir mes droits
Mes parents ont vendu au rabais un terrain à mon frére sans m'en avert...
Frais de notaire pour seconde donation
Bonjour maitre Rabahi, Je suis désolée de vous déranger, j'aurais...
Peut elle annuler sa donation ?
Bonjour, je voudrais savoir s'il est possible d'annuler une donation,...
Donation partage
Nos parents ont donnees une maison a notre frere en donation partage s...
Mon frere est decede il a fait une donation a une
Mon frere est decede en juillet 2009 il a établie une donation chez un...
Procedure de donation
Ma mere devait me faire la donation de son commerce et fond de commer...
Donation entre vifs en avancement d'hiroise
Mafille n'a pu etre sur la donation d'un bien avec son frére,à l'époqu...
Frais d obseque d un frere
Deces d un frere celibataire ,parents decedes restent en vie freres et...

Posez votre question maintenant !