670 008
questions
1 486 096
réponses
1 459 539
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Frais donation
Tweeter
Question anonyme le 19/07/2017 à 10h07
[ ! ]
Quels sont les frais d'une donation de frere a frere merci.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
frais donation
»
2
réponses
Revenir sur une donation
Peut-on revenir sur une donation, voila nous somme 9 frères et sœurs don 8 frère et sœur de père et
1
réponse
Donation de frère à sœur
Bonjour, je voudrais savoir si ce serait possible qu'une sœur fasse une donation de biens à son frèr
1
réponse
Succession beau frere
Ma soeur est décédée et elle avait fait donation au dernier vivant à son époux. Lorsque ma mère déc
1
réponse
Donation parent et enfant
Mon pere veut me faire une donation sur une des deux maison ,mais pas a mon frere comment faire pou
1
réponse
Donation partage de bien entre parents et enfants
Mon frère n'accepte pas la proposition faite par le notaire donation partage que mes parents ont dé
2
réponses
A-t-on le droit de s'opposer à une vente
Mes parents avaient fait une donation partage de tous leurs biens. Mon frere est mort, ce sont donc
1
réponse
Donation terrain à un neveu
Après donation-partage en 2004, je suis nu-propriétaire d'une parcelle dont l'usufruit reste à ma mè
1
réponse
Moi donataire j veu faire donation au même objet de donation
Bsr, mon père ma fait la donation de ça maison et moi même je veux faire une donation a mon petit fr
1
réponse
Vente suite à donation partage
Mes parents ont fait une donation partage en 1978. J'ai gardé le bien mais j'ai fait un prêt pour re
1
réponse
Frais notaire en cas donation à 2 enfants
Quel montant environ frais notaire pour donation 2 enfants appartement d 'un montant de 260000 e; en
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
107
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 2 heures
Zoologie
46
réponses
Dernière page
Structure d'investissement et financement +33757757486
Il y a 4 heures
Validation de trimestres
1
réponse
Paris en 2009
Le 16/04/2024
Géographie
1
réponse
PENSION DE REVERSION DE MON EX MARI DECEDE
Le 15/04/2024
Pension de réversion
10
réponses
Resultat bac 2008 en guinee
Le 15/04/2024
Concours et examens
5
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 14/04/2024
Psychologie, Psychiatrie
1052
réponses
Dernière page
Je veux l'exposé d'un voyage pour rien de taty loutard
Le 13/04/2024
5
réponses
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 12/04/2024
Transcription de mariage
4244
réponses
Dernière page
Témoignage de Réconciliation, d’Amour Retrouvé
Le 12/04/2024
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Donation partage
Mes parents veulent faire une donation partage. J'aurai besoin de cett...
Donation terrain
Quels sont les frais de donation pour un terrain constructible à une s...
Donation déguisée: comment rétablir mes droits
Mes parents ont vendu au rabais un terrain à mon frére sans m'en avert...
Frais de notaire pour seconde donation
Bonjour maitre Rabahi, Je suis désolée de vous déranger, j'aurais...
Peut elle annuler sa donation ?
Bonjour, je voudrais savoir s'il est possible d'annuler une donation,...
Donation partage
Nos parents ont donnees une maison a notre frere en donation partage s...
Mon frere est decede il a fait une donation a une
Mon frere est decede en juillet 2009 il a établie une donation chez un...
Procedure de donation
Ma mere devait me faire la donation de son commerce et fond de commer...
Donation entre vifs en avancement d'hiroise
Mafille n'a pu etre sur la donation d'un bien avec son frére,à l'époqu...
Frais d obseque d un frere
Deces d un frere celibataire ,parents decedes restent en vie freres et...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par