666 156
questions
1 453 331
réponses
1 446 769
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Finance > Impôts

Impôts Locaux Formulaire H1

Question anonyme le 28/11/2018 à 23h18
[ ! ]
Bonjour, Pour le formulaire H1, si j'ai bien compris les sous-sols de comptent pas dans la 'Surface Total des Pièces et Annexes Affectées à l'habitation'. Mais j'ai quelques question par rapport aux sous-sols: 1. Si un sous-sol est enterré coté route, mais ouvert sur côté jardin avec porte et fenêtres est ce que cela compte toujours comme un sous-sol pour le H1? 2. La surface des sous-sols est-elle à mettre dans la section 4.41.B de la H1 "Garages et Autres Eléments Incorporés à la Maison", ligne 2: Caves, Cellier... ? 3. Dans la surface des sous-sols faut-il compter les couloirs? 4. Et si ce sous-sol (enterré coté route et ouverture sur jardin) est aménagé un jour, est ce que la surface passera dans la section A. "Pièces et Annexes Affectées à l'habitation" ou est ce que ca restera en B? Pour finir une dernière question 5. L'entrée de ma maison est une tour carrée avec un escalier qui monte en desservant les étages (qui eux font partie de la baisse principale). L'escalier tourne en longeant les 4 murs de la tour. Il n'y a que l'escalier dans cette tour. Est ce que les paliers comptent dans les surfaces en section 4.41.A "Pièces et Annexes Affectées à l'habitation"? Et la partie centrale, vide, autour de laquelle tourne l'escalier? Un grand grand merci pour votre aide, S
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Impôts Locaux Formulaire H1
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T13.475