Suite pluie abondante trou s'est formé au sous sol laisant apparaitre une galerie ancienne qui est responsable du fait que la maison est finie d'être construite et que suite aux forts orages ce lundi 25 la terre s'est glisséee et a laissé un grand trou où une galerie ancienne est apparue au niveau du sous sol
qui est responsable
que dois je faie constat ou pas
merci
Il faut se renseigner aupres de votre mairie pour verifier les cadastres c est une malfacon le travail a ete mal fait je pense que vous puvez faire marcher l assurance ou voir avec celui qui a construit la maison il s est passer la meme chose dans notre copropriete seuleument c etait dans la cour commune ....
Dans l'intutulé de votre question vous dites galerie
ancienne,et cette partie qui m'a interpellé,ancienne,soit elle ne peut pas etre nouvelle,avez-vous fait une
propection de cette galerie, présence de l'eau,galerie en
pierre avec plafond avec clef de voute, longueur,accesibilité
ouverture debouche sur? en somme s'agit-il d'un simple
trou formé par l'eau ou s'agit-il vraiment d'une galerie
qui entrerait dans le cadre de fouilles archéologique.La
propriétée du sol l'emporte sur le sous-sol,sauf dans le
cadre de découverte archeo/ pétrole/etc../Le maitre
d'oeuvre soit l'architecte soit la société qui a construite
la maison ont une assurance dont vous deviez avoir
connaissance avant le début des travaux.En cas de
malfaçon c'est à cette assurance que vous deviez vous
tourner.Un expert serait évidemment passé, commandité
par cette assureur.Bien évidemment,je suppose que vous
avez informé votre propre assureur,et que cela rentredanslesconditions particulières de votre contrat d'assurance;Mais si cette galerie ( je sers je persiste)
à un caractère archéologique,alors là,à mon avis,nous
sommes dans le cas où l'entrepreneur n'a pas voulu
arréter les travaux pour une simple galerie,en prévenant
de sa découverte, ils ont construits la maison sur un
trou ou plutot une galerie archéo/Il s'agit d'un délit
très grave/je ne suis pas sur place pour examiner cette soit
disant galerie,car beaucoup ont servi de sortie loin
derrière les chateaux/ ou galerie d'extraction de pierres/
qui ont servi pendant la première guerre mondiale/ stop
j'en ai fini avec cette sacrée galerie/
Depuis MAI 2009, j'espère que vous avez pu résoudre ce
problème. Si votre maison a été construite il y a moins de
10 ANS, vous etes couvert par l'assurance décennale,
contre les malfaçons, il faut se retourner contre le
promoteur:/constructeur/ Dans le cas ou votre maison
à plus de 10 ans ,vous n'etespas couvert par cette
couverture décennale. Le seul recours est la déclaration
de vices cachès, a faire dans les semaines de l'acquisi-
tion de la maison, auprès du notaire / Mais vices
cachés signifie que le vendeur était au courant de ces
defauts lors de la vente du bien immobilier:/ et que
meme un professionnel n'aurait pu découvrir ce défaut/
car il y a des vices cachés bien camouflés dans la terre
par exemple: Une ancienne descente d'escalier qui menait
autrefois directement au garage, puis suite a la modification de ce garage, l'entrèe a été modifiée, mais
les escaliers n'ont pas été cassés, ils ont été simplement
recouverts de terre, donc! non visible de l'extèrieur
meme par un professionnel.Suite à cela , l'eau de pluie
tombant sur le sol, s'enfonçait normalement dans la terre
puis rencontrait les escaliers de ciment enfouis, coulait le
long, pour finir par penetrer par le mur . ETC... Voici un
cas prècis ou l'intervention d'un professionnel n'aurait
pas permis de découvrir ce vice caché/ Avant la signature
du contrat pour le commencement des travaux, c'est à
dire de la maison, vous devriez avoir eu connaissance
du nom de l'assureur du constructeur pour ce genre de
cas ( MALFACON ).
JE COMPLETE MA REPONSE/ DEUX CAS DE FIGURE
VICES CACHES NON CONNUS DU VENDEUR ET VICES
CACHES CONNUS DU VENDEUR/
1- VICES CACHES NON CONNUS DU VENDEUR/
REPONSE: MAISON DE PLUS DE DIX ANS, PAS DE RECOURS SURTOUT SI DANS L'ACTE AUTHENTIQUE
IL EST FAIT MENTION QUE NOUS PRENONS LA CHOSE
DANS L'ETAT.
MAISON DE MOINS DE DIX ANS/ VOUS ETES COUVERT
PAR LA COUVERTURE DECENNALE;
2-VICES CACHES CONNUS DU VENDEUR MAIS
DISSIMILES A L'ACHETEUR/ ET NE POUVANT PAS ETRE
DECOUVERT PAR UN PROFESSIONNEL.
REPONSE: IL FAUT INFORMER LE NOTAIRE
QUESTION: MAIS COMMENT SAVOIR DANS VOTRE CAS
SI LE VICE CACHE ETAIT CONNU OU NON
CONNU DU VENDEUR.
REPONSE: DANS VOTRE CAS PRECIS SI Y A REELLEMENT UNE GALERIE ( d'extraction miniere/ ARCHEO/ construit pendant la 1 ére Guerre Mondiale)
le constructeur n'a pas pu ne pas decouvrir cette galerie
lors de la construction des fondations.