Nous avons acheté notre maison il y a 2 ans. Elle a été construite en 1998. Celle de notre voisin aussi je suppose. Le lotissement étant en pente, les maisons sont surélevées,et les sous sols sont donc au niveau de la route. Le mur du sous sol de notre voisin a été fait (par qui ?) à la limite de nos parcelles respectives, ce qui en fait un mur de soutènement. Ce mur retient notre terre pour son entrée de sous sol. Aujourd'hui ce mur qui n'a jamais été enduit, qui a pris l'humidité, s'affaisse. Nous nous demandons à qui incombe les frais pour refaire ce mur. Nous avons également un sous sol, mais le mur a été fait à 50 cm de la limite séparative.
Lors d'un remaniement de terrain, il incombe au propriétaire qui effectue des remises à niveau (au-dessus ou au-dessous du niveau du terrain voisin) de faire - chez lui - un mur de soutènement dans les règles de l'art (fondations, ferrailllage, crépi, enduit)
comme dans votre cas on ne sait pas qui a comblé ou décaissé son terrain le 1er, peut-être ensemble, le mieux serait de construire un mur mitoyen en partageant les frais
Aprés avoir effectué des recherches, il s'avère que le voisin était le premier arrivé, il a enlevé toute la terre afin de faire l'entrée de son sous sol, et c'est lui qui a bâti ce mur sans respecter les normes de construction d'un mur de soutènement (ferraillage, necessaire pour évacuation eau de pluie...) Ce voisin n'a pas fait appel à une entreprise pour le construire.
Si vous ne voulez pas participer, c'est donc votre voisin qui doit supporter l'ensemble de la réparation ou de la réfection totale de ce mur
il peut bien le construire lui-même - sur son terrain - mais prévoir des drains le traversant pour éviter l'accumulation de l'eau