J'ai vendu ma voiture en 2009 a un ami, il a mis du temps a m'envoyer le paiement et du meme coup j'ai mis du temps a en envoyer les papiers de cession. le probleme c'est qu'avant de recevoir les papiers il l'a vendu pour pieces a une autre personne car la voiture avait eu des problemes de mecanique donc j'ai refais les papiers de cession en remplissant ma partie et je l'ai envoyé a cette personne pour qu'il remplisse sa parti et la parti de la voiture car il était en possesion de la carte grise sauf qu'il n'a jamais envoyé les papiers et
le probleme qui ce pose c'est que depuis novembre 2011 je recois des amendes de station génant car vu qu'elle est pour pieces cete personne doit la déplacé de place en place a chaque fois qu'il y a une amende .
J'ai contacté mon amis et il m'a envoyé la photocopie du cheque avec l'adresse du nouveau proprietaire, je suis aller en gendarmerie pour porté plinte mais ils m'ont dis que je ne pouvais pas et pour finir je recois ce jour un avis d'huissier
que faire et quel recour puis je avoir ?
merci
Si je comprends bien, vous avez vendu votre voiture mais sans faire les papiers de cession, donc vous n'avez rien envoyé à la préfecture pour signaler que vous n'étiez plus propriétaire du véhicule. Vous n'avez pas réfléchi que la personne qui roulait avec votre véhicule pouvait faire des excès de vitesse et que vous seriez responsable des contraventions. La vente c'est une chose, le paiement une autre. Je suis désolée de vous dire que vous allez être obligé de payer les amendes ainsi que les frais d'huissier car vous n'avez rien qui prouve la vente du véhicule avant les contraventions et estimez-vous heureux si vous ne perdez pas votre permis. J'espère pour vous que vous avez, maintenant, fait le nécessaire auprès de la préfecture.