Les adhesions

Pour refuser une adhésion, il faut, dans vos statuts un article précisant que le CA se réserve le droit de refuser une adhésion même sans motif sinon, vu la situation actuelle, ça vaudrait peut-être le coup de le rajouter au moins dans le règlement intérieur, c'est plus pratique (à avaliser par l'AG) il doit y avoir aussi un article permettant de radier un adhérent pour faute grave ou pour actes ou paroles mettant en danger la pérennité de l'asso, sa crédibilité, etc. concernant votre ex-présidente, en tant que membre d'honneur et non inscrite, elle n'a pas droit de vote, donc quel intérêt à lui enlever ce titre ?

A l'exception de certaines associations (associations professionnelles, association de chasse, de pêche) qui ne peuvent pas refuser des adhérents car soumises à un texte de loi ou à un décret, les autres associations ont donc la possibilité de refuser une adhésion. En effet, chacun a le droit d'adhérer à l'association qu'il veut mais la liberté d'adhésion n'est pas un droit à l'adhésion => Une association a donc libre choix de ses membres. Une association peut donc refuser une demande d'adhésion sans avoir à se justifier. Attention cependant : un refus d'adhésion est abusif s'il est entouré de circonstances injurieuses ou vexatoires. Dans ce cas, la personne pourra demander des réparations en réclamant des dommages et intérêts. Par contre dans votre cas, cela ne fonctionne pas. En effet, le renouvellement d'une adhésion n'est pas considéré par le conseil d'état comme une adhésion (l'adhésion se fait la 1ere fois). Alors : Le rejet d'une demande de renouvellement d'une adhésion s'analyse comme une exclusion, c'est à dire comme une sanction disciplinaire. Pour refuser le renouvellement d'adhésion (cas de l'ancienne trésorière), une procédure d'exclusion devra donc être mises en oeuvre. Le refus d'adhésion et l'exclusion ne sont pas des tâches courantes d'administration, donc le président, le bureau et le CA ne sont pas naturellement qualifié à les faire. Seul l'AG peut le faire en absence de précision contextuelle dans les statuts ou réglement intérieur de l'association Si vos statuts ou votre réglement intérieur ou un vote de délégation d'une AG, vous autorise à gérer les adhésions et les exclusions alors votre CA peut le faire (sinon c'est l'AG). Concernant l'ancienne trésorière, une procédure d'exclusion puis un refus d'adhésion pourra être fait avec des motifs de mise en danger de l'association. Il faut respecter la procédure avec les courriers, l'entretien,.. Quant à l'ancienne présidente, elle est membre d'honneur donc elle est membre de l'association, elle peut voter en AG uniquement si les statuts l'autorise et elle est juste dispensé de payer la cotisation mais ce n'est pas un membre actif. C'est l'AG qui doit lui retirer ce titre et donc l'exclure (cela devra être précisé en objet d'une AG comme retrait de la fonction de membre d'honneur de xxx). Si vos statuts ne lui donne pas le droit de vote alors, comme canounet je ne vois pas le besoin de l'exclure. Par contre, si elle a un droit de vote dans le CA (statuts lui conférant la possibilté d'être dans le CA) alors il faut effectivement l'exclure ou modifier les statuts.

D'un point de vue pratique, maintenant, je ne pense pas que les exclure va régler vos problèmes. Cela risque au contraire de les aggraver. Si elles veulent faire une autre association, alors elles ne vont plus adhérer à votre association et vont en créer une autre. Elles pourront librement médire et critiqué vos choix, activités,.. Les autres membres sont libre d'adhérer à votre association ou à la leurs (après la création). En les excluant, vous leurs donnez la possibilité de médire sur votre compte en vous cataloguant de dictateur,... Si elles adhérent à votre association, c'est qu'elles ne veulent pas créer une nouvelle association. A la rigueur, elles peuvent vouloir vous remplacer par la démission ou la révocation du CA actuelle ou elles peuvent attendre les prochaines élections. Au lieu de vous focalisez sur les commérages internes de l'association, n'y répondez pas et faites correctement votre fonction en rendant dynamique le CA, l'association. Vos actes sont la meilleures armes. Répondre aux bruits et commérages dans une association n'apporte que doute chez les adhérents. Quelques éclaircissements sur les propos et un rapport d'activité et financier sont bien plus efficaces pour lutter contre les contestaires. Dans toutes les associations, il y a des contestataires, et des personnes qui donnent des leçons. C'est la vie, cela se gère facilement si votre bilan est bien. Ensuite, il suffit de montrer en AG que certaines de leurs remarques sont fausses pour que leurs critiques ne soient plus pris en compte par les adhérents. Votre CA semble être soudé actuellement. Ne le détruisez pas en partant à la "chasse aux sorcières". Resoudez le par des activités plus conviviales,...

Merci et je viens de regarder les statuts que je ne connais pas par cœur.il est noté voilà ce qu'il est noté dans les status ARTICLE V - ADMISSION Pour faire partie de l’association, il suffit d’adhérer aux présents statuts, et d’être à jour de sa cotisation. Le Conseil d’Administration pourra, sur avis motivé, refuser des adhérents. ARTICLE VI - RADIATION La qualité de membre se perd par la démission ou par la radiation prononcée pour motif grave par le Conseil d’Administration, après que l’intéressé ait été entendu par le bureau. voila pour les textes marqués dans les statuts. pour la présidente, je ne veux pas lui retirer son titre de membre d'honneur mais l'une n'allant pas sans l'autre, c'est à deux qu'elles s'attaquent à l'association et aux membres du bureaux ouvertement ( jusqu'à dire haut et fort qu'il faut viré certains membres à la rentrée septembre et ce devant une partie des membres) elles n'ont qu'un but discréditer le bureau, essayer de faire cesser l'activité en mettant fin à l'association et d'ouvrir autre chose (bruit qui commence à courir partout ) je ne peux pas accepter que le bureau se fasse mettre à mal, qu'on repande que les élections étaient illégales, de demander à certaines de faire annuler les votes et de dire qu'elles veulent monter une autre association car celle ci ne vas... Il faut que cela cesse et le seul moyen est qu'elles n'en fassent plus partie pour retrouver la paix et la sérénité ( et encore je vous raconte pas tout mais la moindre chose est prétexte à se faire hurler dessus, à se faire attaquer et malheureusement pas que moi mais l'ensemble du bureau

Le souci c'est ce qu'on a fait pendant un an, essayer de ne pas répondre mais les attaques ont été permanentes et de plus en plus virulente au fil de la saison et surtout beaucoup de coup bas par derrière qui a amené à une désertion de nos membres en fin d'année car marre des coups d'éclats devant les enfants dont nous nous occupons ( nous sommes ensemble 3 fois par semaine avec environ 35 enfants. Le dernier coup de ces dames a eu lieu lors de la fête des anniversaires des enfants gâchant ouvertement la fête.. Elles ne viennent que pour critiquer, tout noté, tout observer et bien sur qu'elle ne feront pas une autre association. elles ont eu l'occasion, il y a eu les votes pour le nouveau bureau, l'ancienne présidente n'est pas venue et la trésorière n'as absolue pas voté mais à tout ecrit et fait son rapport le soir meme à la présidente qui le samedi appéle un membre du bureau pour lui dire que rien n'était légal, qu'il fallait annulé les votes et que ce membre se presente et quand à moi j'ai eu droit à la meme chose le dimanche soir à 19h00 et ensuite lors de nos activités auprés des membres dans la meme semaine... c'est surtout ça qui me dérange c'est la médisance pour mettre à mal l'association et y mettre une ambiance tellement pourrie que les adhérentes ne veulent plus venir...

Si elles portent ouvertement préjudices en gachant les activités avec les enfants, et que les adhérents démissionnent alors il faut agir en faisant un exemple. convoquez le CA et évoquer les faits afin que le CA décide une interdiction temporaire de présence aux activités avec les enfants pour préserver la tranquillité et la sécurité des enfants. Interdiction temporaire jusqu'à la prochaine AG qui décidera de la radiation ou non de ces personnes malgré que vos statuts permettrait la possibilité au CA de le faire. A mon avis, cela va vite se tasser ensuite et elles vont d'elles-mêmes partir. Quand est votre prochaine AG ?

Bonsoir, notre prochaine AG a lieu en juin 2015, nous avons une réunion de mise en route des activités en septembre mais qui n'est pas une AG. Vous comprennez pourquoi nous voulons absolument agir et de façon à retrouver un équilibre au sein de l'association et pour nos activités pour les enfants... je me dois pour mes collègues, pour les membres du bureau qui ont été attaqué, qui ont été malmené pendant un an d'agir et même eux veulent agir.. Des adhérentes aussi partagent notre point de vue et savent que tant qu'elles seront là, elles feront tous pour semer la zizanie... de tout façon, nous avions prévu de les convoquer toutes les deux avant la reprise des activités pour leur demandé des explications sur leur agissements et leur comportement avant de prendre toute sanction et surtout avant la réunion du 12 septembre pour éviter tout éclat de voix ou manifestation intempestive de leur part... la meilleure solution est de ne pas les voir adhéré de nouveau et surtout de rétablir la vérité. Mais on y croit et nous sommes 6 dans le bureau à avoir le meme objectif... donc on devrait y arriver...