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Mécanisme des charges sociales

Question de Soleil890 le 09/11/2010 à 09h57
Dernière réponse le 11/12/2010 à 17h47
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Bonjour à tous Je suis nouveau sur ce site et ce qui me pousse à poster un message vient du fait que je sois perdu dans le mécanisme des charges sociales. Je vous présente mon cas : - Je suis artisan en entreprise individuelle depuis le 1er janvier 2008. - Bénéfice année n°1 : 18000 euros. - Bénéfice année n°2 : 24000 euros. - Bénéfice année n°3 : vraisemblablement aux alentours de 30000 euros. Les charges de la première année (2008) et de la deuxième années (2009) dépendent d'un forfait. Par contre, cette année (2010), j'ai eu une régularisation, mais cette régularisation dépend de quelle année exactement ? Ensuite, l'année prochaine (2011), comment vont être calculées mes charges ? Selon les bénéfices de 2010 (N-1) ? ou de 2009 (N-2)..y'aura t il encore une régularisation ? Enfin ce n'est pas clair du tout...! Si vous pourriez m'aider à éclaircir ce point obscur de l'entreprise, je vous en serai très reconnaissant..! Merci d'avance Michel
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1 réponse pour « 
Mécanisme des charges sociales
 »
Réponse de zamachfr
Le 11/12/2010 é 17h47
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Cette régularisation dépend exactement de l'année 2010 parce que cette entreprise individuelle était exonéré avec un taux forfaitaire au début de ces activités. L'année 2011 sera calculer à partir de la charge de 0 à 30 000 Euro dont les décompte sera fixer par le code général des Impôts.
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