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Mitoyenneté et animaux

Question anonyme le 31/07/2010 à 09h23
Dernière réponse le 11/08/2010 à 19h21
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Notre voisin à un cheval, qui passe ses journée la tête au dessus de notre mur, nous faisans tomber les pierres de ce mur. A conbien de distance du mur et de notre habitation (mitoyenne) le cheval de notre voisine devrait il être ?
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1 réponse pour « 
mitoyenneté et animaux
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Réponse de canounet
Le 11/08/2010 é 19h21
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Renseignez-vous en mairie pour connaître les règles régissant la possession d'animaux non domestiques (autres que chiens, chats, ...) en zone urbaine si des pierres tombent du mur c'est qu'il doit être bien vieux et mérite des réparations et peut-être une légère surélévation évitant ce problème ...
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