Bonsoir,
Il y a quelques mois, mon voisin mitoyen a changé sa cheminée contre un poèle à bois. Mon pignon, sur lequel est adossé sa maison,dépasse la hauteur de sa maison de plus de 3 m. A noter que la sortie de son ancien conduit n'était pas aux normes avant, car elle sortait du coté de mon pignon a 40cm au dessus de son faitage ; on voit d'ailleurs toujours un peu de trace noir de suie sur l'enduit de mon pignon. Du coup, sans m'en parler, il a remonter un conduit en s'appuyant sur mon pignon, pour le sortir sur le haut de mon toit...
1) en avait-il le droit?
2) mon pignon devient-il du coup mitoyen, de fait que son conduit y est accroché?
3) N'est-ce pas une servitude illicite qu'il crée sur mon pignon?
4) A présent ce voisin a mis sa maison en vente ; y a-t-il des précautions à prendre pour ne pas être embété plus tard avec les futurs voisins / à l'entretien du pignon et conduit?
Merci d'avance pour vos conseils
Précisez s'il a fixé son conduit sur votre mur, avec des perçages par exemple ou s'il l'a seulement appuyé
dans le 2è cas, c'est tout à fait possible
dans le 1er, il n'avait absolument pas le droit et vous pouvez lui demander de faire autrement et de comater le trous
quoiqu'il en soit il n'est pas question de mitoyenneté
je en comprends pas ce que vous voulez dire par "le sortir sur le haut de mon toit"
si son conduit est dans son espace aérien, c'est tout à fait normal
s'il empiète sur le vôtre, c'est interdit
ce qui me paraît le lus grave est que le haut du conduit doit obligatoirement dépasser de 40cm au dessus de tout obstacle situé à moins de 8m de distance, donc au dessus du niveau de votre toit
vous risquez d'être incommodé par les fumées, surtout si c'est un poêle à bois
renseignez-vous également en mairie s'il a fait une demande d'autorisation préalable de travaux, c'est aussi obligatoire pour la modification d'une cheminée
je ne pense pas car il aurait alors dû poser le panneau réglementaire (pour recours à tiers)
Bonsoir,
Merci pour votre réponse rapide. En fait, je ne peux pas dire si le conduit est seulement adossé, j'imagine que pour tenir, vu la longueur (plus de 3m), pour que ça ne bouge pas, il doit bien se fixer quelque part... Il a enduit son conduit et en débord sur mon pignon sur une bande d'env. 5cm de chaque coté, donc difficile de voir s'il a utilisé ou pas des équerres pour maintenir la verticalité du conduit. J'imaginais qu'il aurait dû me demander avant, car ce conduit risque de me géner quand je faire le ravalement de mon pignon. Son conduit sort par le haut de son faitage le long de mon pignon et dépasse d'env. 20 cm au dessus et au-dessus il a mis un chapeau en zing ; donc avec le chapeau, il atteint peut-être les 40cm. Il n'y a que la couronne qui fini le conduit qui empiète peut-être de 2/3cm sur l'espace aérien de mon toit, mais bon, dans l'ensemble, il reste bien au dessus de son toit à lui. Pour sortir au dessus de mon toit, il a dû découper un peu de mon ardoise qui est légèrement en débord du pignon d'env. 2cm ; c'est peut-être cette entaille dans l'ardoise qui maintient son conduit?. A un petit mêtre de là, il y a mon propre conduit sur mon toit qui est d'env. 1m plus haut que le sien ; donc obstacle gênant?. Mon toit fait une douzaine de mêtre de haut.
Il n'y a pas eu de déclaration travaux déposée en mairie.
Un conduit de cheminée est fait avec de lourds boisseaux qui s'imbriquent les uns dans les autres et sont fixés entre eux au plâtre ou au ciment
on voit partout des cheminées qui ne sont ni adossées ni fixées à quoi que ce soit et qui tiennent
aucune chance que de simples équerres ne le retiennent, encore moins la découpe de l'ardoise
sinon, le débord de vos ardoises est normalement interdit puisqu'il empiète chez lui
quant à la réfection de votre pignon, vous aurez une petite surface cachée en moins à ne pas enduire ...
je pense donc que tout est correct