671 130
questions
1 500 809
réponses
1 461 484
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Emploi
>
Droit du travail
>
Action disciplinaire
Motifs des manquements
Tweeter
Question anonyme le 16/06/2010 à 10h06
[ ! ]
J'ai validé des factures de location des parcelles. Des contrats dument signées sont jointes. Avais-je droit de ne pas valider?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Motifs des manquements
»
1
réponse
Interprétation d'une servitude
Je suis fond servant au profit d'un fond dominant pour desservir deux parcelles, acte établi par co
1
réponse
Salaire au régime général inférieur au minimum
Bonjour, voici ma question aux personnes avertis: j'ai obtenu mon relvé de carriere et oh surprise
1
réponse
Droit de préemption entrepot location vente
Nous louons depuis 8 ans une partie de la grange mitoyenne au logement que nous avons acheté. Nous
1
réponse
Valider mon adresse gmail
Pourquoi mon adresse gmail n'est pas valide et quesque je faire pour valider cette adresse quel es
4
réponses
Rachat années d'apprentissage pour carrière longue
Je suis née en 1953. J'ai fais mon apprentissage de coifeuse de 1970 à 1972, à 16,5 ans En 1970 auc
1
réponse
Droit proprietaire location saisonniere
J'ai fait un contrat de location saisonniere qui se termine le 15 aout le locataire ne me paye pas l
6
réponses
Perte d'un de mes contrats et demenagement
Bonjour, je suis assistante maternelle et je viens de me faire licencier d'un des 2 contrats que j'
3
réponses
Motifs de convocation d'une AG extraordinaire
Quels sont les motifs que l'on peut invoquer pour provoquer la réunion d'une AG extraordinaire ?
1
réponse
Stage AFPA et validation de trimestre retraite
En 1978 j'ai fait un stage AFPA en entreprise de 7 mois, les charges sociales étaient prises en char
3
réponses
Résiliation de petite maison
'ai signé un contrat de location pour une petite maison. car j'avais des difficultés dans mon cou
Les dernières réponses publiées
Demande de soutien pour le projet INJILI SHULENI
Il y a 1 minute
Religion
1
réponse
UN VRAI MARABOUT FIABLE ET NON D'ESCRO
Le 26/05/2026
Marabout
106
réponses
Dernière page
Une demande de renseignements
Le 26/05/2026
8
réponses
Temoignage de prêt ✅- À tous ceux qui hésitent, je vous conseille d'a
Le 26/05/2026
Lave-vaisselle
5
réponses
Témoignage de prêt ✅- Enfin je viens de recevoir un prêt de 300 000€
Le 26/05/2026
Consulat
1
réponse
Temoignage de prêt- ✅J’étais un peu hésitant au début, mais tout s’es
Le 26/05/2026
JAPD
5
réponses
Temoignage de prêt - ✅Parmi bon nombres de particuliers que j'ai pu
Le 26/05/2026
Téléphonie
5
réponses
Temoignage d'offre de prêt sérieux -✅ Pour l'achat de ma maison , j'a
Le 26/05/2026
PMSS
1
réponse
Temoignage d'offre de prêt ✅- face aux problèmes
Le 26/05/2026
CSQ - Certificat de Sélection du Québec
1
réponse
Temoignage d'offre de prêt ✅- face aux problèmes financiers auxquels
Le 26/05/2026
Consulat
4
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Contester des factures de centre de loisirs?
Bonjour, J'ai reçu des factures de centre de loisirs pour mon fils...
Montant de la cotisation pour valider un tri en 68
Bonjour, Je recherche "combien , en montant" fallait -il cotisé pou...
Quelle poursuite engagée pour plusieurs factures non payées ?
Bonjour , Je suis en auto entreprise depuis 3 ans maintenant . Je...
6 ANS CDD PASSAGE EN CDI dans la FPT
Bonjour, je suis agent contractuel non titulaire, permanent (sur un p...
Montant validationen 1973 et 1980
Quel montant pour valider mes études :infirmière puéricultrice entre...
Bail d'un entrepôt
Je suis artisan maçon et ma commune me loue un entrepôt de 54 m² depu...
Droit algerien location bail commerce
Monsieur j'ai sous louer mon bail commercial alimentation général ( a...
Pour obtenir un état des services à valider
(l1008) auprès de la DDA de Chartres (Eure et Loir) en 1967 - que ce d...
J ai pas encore validé ma boite ?
J ai pas encore valider ma boite est ce que c'est pas trop tard de la...
Annulation location cause d'hospitalisation
Nous avions réservé deux locations saisonnières, chacune d'une semaine...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par