Passagesur mon terrain

Question anonyme le 19/08/2009 à 19h32

[ ! ]

Bonj;ma voisine a installée une une porte qui donne dans mon jardin . a t elle le droit ,pour qu elle puisse accedée a l avant de sa maison

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

passagesur mon terrain

5
réponses

Porte de garage du voisin donnant chez nous

Bonjour, en décembre 2010, nous avons acheté la parcelle (de la largeur d'un chemin ou passe à peine
2
réponses

Peut-on annuler un droit de passage pour un jardin?

Bonjour, Nous souhaitons acheter une maison mitoyenne (ancien mas divisé en deux). Les deux maison
4
réponses

Mon notaire a fait une erreur dans l'acte de vente

Bonjour; J'ai acheté une maison en décembre 2010.Une voisine (non mitoyenne) vient de m'appeler po
2
réponses

Annulation d'un prêt de parcelle

Bonjour, Dans leur maison de campagne, mes parents prêtaient à leur voisine une parcelle pour y fai
5
réponses

Peut on annuler une servitude :donnation a titre de partage

Bonjour nous sommes proprietaire une maison avec un droit de passage en plein milieu du terrain po
1
réponse

Définition juridique du jardin d'agrément.

Ma soeur a reçu une maison ( donnée hors part) sur un terrain constructible de 25OOm2, terrain donn
1
réponse

Terrain plein eau

Bonjour, j'ai une question, je suis situé sur une rue plus haute que ma voisine arrière. nous venon
3
réponses

Extinction d'un droit de passage, recours ?

Bonjour, la maison voisine vient d'être vendue et sur notre acte de vente qui date de 1983 il est n
3
réponses

Proprietaire de ma haie qui envahit le jardin du voisin

Bonjour,, J habite dans un lotissement en co propriete. Ma voisine reside depuis 25 ans dans son p
1
réponse

Au sujet d'un mur de clôture

Notre voisine veut élever notre mur de clôture (en parpaing) de la hauteur d'un parpaing pour se con

Les dernières réponses publiées

Demande de soutien pour le projet INJILI SHULENI
Il y a 1 minute Religion
1 réponse
UN VRAI MARABOUT FIABLE ET NON D'ESCRO
Le 26/05/2026 Marabout
106 réponses
Dernière page
Une demande de renseignements
Le 26/05/2026
8 réponses
Temoignage de prêt ✅- À tous ceux qui hésitent, je vous conseille d'a
Le 26/05/2026 Lave-vaisselle
5 réponses
Témoignage de prêt ✅- Enfin je viens de recevoir un prêt de 300 000€
Le 26/05/2026 Consulat
1 réponse
Temoignage de prêt- ✅J’étais un peu hésitant au début, mais tout s’es
Le 26/05/2026 JAPD
5 réponses
Temoignage de prêt - ✅Parmi bon nombres de particuliers que j'ai pu
Le 26/05/2026 Téléphonie
5 réponses
Temoignage d'offre de prêt sérieux -✅ Pour l'achat de ma maison , j'a
Le 26/05/2026 PMSS
1 réponse
Temoignage d'offre de prêt ✅- face aux problèmes
Le 26/05/2026 CSQ - Certificat de Sélection du Québec
1 réponse
Temoignage d'offre de prêt ✅- face aux problèmes financiers auxquels
Le 26/05/2026 Consulat
4 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Dezonage partie terrain agricole
Une partie de terrain agricole peut elle être dézonée si elle n'est pa...
Discrimination pour l'achat d'une maison
Ma voisine vend sa maison dont une partie mitoyenne avec la mienne, el...
Pergola autour de notre terrasse
Bonjour je voudrais savoir si il y a une hauteur pour une pergola auto...
Mettre une caravane sur un terrain avec abri de jardin
Bonjour a tous 2 questions, la première puisje mettre une caravane s...
Terrain et maison
Bonjour, je voudrais des informations car ma belle mère a hérité d'...
Maisons mitoyennes de largeur et hauteur différentes
Ma maison est mitoyenne avec celle de ma voisine, mais elle présente u...
Maison en indivision
Nous sommes en indivision sur une maison plus terrain. Il y a acquéreu...
Cour commune, terrasse privative et garage
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison dans une cour commune que...
Litige arbre voisinage
Je viens de recevoir un courrier de ma voisine m'enjoignant de lui ren...
Gardien de prison
Q'elle sont les piéces pour que je puisse accedée au concour du gardie...

Posez votre question maintenant !