Passagesur mon terrain

Question anonyme le 19/08/2009 à 19h32

[ ! ]

Bonj;ma voisine a installée une une porte qui donne dans mon jardin . a t elle le droit ,pour qu elle puisse accedée a l avant de sa maison

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

passagesur mon terrain

5
réponses

Porte de garage du voisin donnant chez nous

Bonjour, en décembre 2010, nous avons acheté la parcelle (de la largeur d'un chemin ou passe à peine
2
réponses

Peut-on annuler un droit de passage pour un jardin?

Bonjour, Nous souhaitons acheter une maison mitoyenne (ancien mas divisé en deux). Les deux maison
4
réponses

Mon notaire a fait une erreur dans l'acte de vente

Bonjour; J'ai acheté une maison en décembre 2010.Une voisine (non mitoyenne) vient de m'appeler po
2
réponses

Annulation d'un prêt de parcelle

Bonjour, Dans leur maison de campagne, mes parents prêtaient à leur voisine une parcelle pour y fai
5
réponses

Peut on annuler une servitude :donnation a titre de partage

Bonjour nous sommes proprietaire une maison avec un droit de passage en plein milieu du terrain po
1
réponse

Définition juridique du jardin d'agrément.

Ma soeur a reçu une maison ( donnée hors part) sur un terrain constructible de 25OOm2, terrain donn
1
réponse

Terrain plein eau

Bonjour, j'ai une question, je suis situé sur une rue plus haute que ma voisine arrière. nous venon
3
réponses

Extinction d'un droit de passage, recours ?

Bonjour, la maison voisine vient d'être vendue et sur notre acte de vente qui date de 1983 il est n
3
réponses

Proprietaire de ma haie qui envahit le jardin du voisin

Bonjour,, J habite dans un lotissement en co propriete. Ma voisine reside depuis 25 ans dans son p
1
réponse

Au sujet d'un mur de clôture

Notre voisine veut élever notre mur de clôture (en parpaing) de la hauteur d'un parpaing pour se con

Les dernières réponses publiées

Demande de devis
Il y a 1 minute Construction et travaux
9 réponses
Retrouver l'adresse de mon amie de vacances
Le 07/07/2026 Avis de recherche
11 réponses
Statut negociation 2011 sur les retraites complementaires
Le 07/07/2026 Retraite complémentaire
83 réponses
Dernière page
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en ava
Le 07/07/2026 PMSS
8 réponses
✅Témoignage de prêt - Mr Laurant vient de me donner un prêt de 20 000
Le 07/07/2026 Invalidité
15 réponses
France : Offre de prêt entre particuliers Très sérieux et rapide e
Le 07/07/2026 Electroménager
8 réponses
Comment lire un resultat de frottis?
Le 07/07/2026 Gynécologie
633 réponses
Dernière page
Avoir des adresses msn de stars
Le 07/07/2026 Musique
9 réponses
Comment annuler un certificat de possession
Le 07/07/2026 Héritage et succession
92 réponses
Dernière page
Comment trouver ladresse ou le numéro dune personn
Le 07/07/2026 Vie pratique
7 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Dezonage partie terrain agricole
Une partie de terrain agricole peut elle être dézonée si elle n'est pa...
Discrimination pour l'achat d'une maison
Ma voisine vend sa maison dont une partie mitoyenne avec la mienne, el...
Pergola autour de notre terrasse
Bonjour je voudrais savoir si il y a une hauteur pour une pergola auto...
Mettre une caravane sur un terrain avec abri de jardin
Bonjour a tous 2 questions, la première puisje mettre une caravane s...
Terrain et maison
Bonjour, je voudrais des informations car ma belle mère a hérité d'...
Maisons mitoyennes de largeur et hauteur différentes
Ma maison est mitoyenne avec celle de ma voisine, mais elle présente u...
Maison en indivision
Nous sommes en indivision sur une maison plus terrain. Il y a acquéreu...
Cour commune, terrasse privative et garage
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison dans une cour commune que...
Litige arbre voisinage
Je viens de recevoir un courrier de ma voisine m'enjoignant de lui ren...
Gardien de prison
Q'elle sont les piéces pour que je puisse accedée au concour du gardie...

Posez votre question maintenant !