Bonjour,
Nous souhaitons acheter une maison mitoyenne (ancien mas divisé en deux).
Les deux maisons ont un garage et cour sur le devant avec accès à la voie publique. Par contre, le jardin de derrière est encastré. Le notre a un accès sur la voie publique. Il y a un droit de passage pour accèder à celui de la voisine car la maison est chauffée au fioul et la cuve était dans le jardin. Depuis, la voisine a fait déplacer sa cuve dans le garage, donc accessible par le devant. D'ailleurs, le garage n'a pas d'accès sur le jardin derrière.
Le jardin n'étant pas très grand, le droit de passage de 3m diminue grandement la surface à exploiter.
Pouvons-nous faire annuler le droit de passage? Dans l'hypothèse où nous trouvons un accord amiable, la voisine peut-elle le redemander dans le futur? Ou un autre propriétaire si elle vend?
Merci des réponses que vous pourrez nous apporter.
Si le droit de passage a été accordé exclusivement pour le remplissage de la cuve (description expresse dans la convention de servitude), il devient obsolète
sinon, vous ne pouvez le supprimer
Si votre voisine est d'accord pour signer un désistement du droit de passage. Faites le et passer devant notaire pour que ce droit de passage soit retiré et tracé aux hypothèques.
Sinon l'acheteur de votre voisine pourra utiliser ce droit de passage.