670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
PEUT ON REFUSER LE PAIEMENT DES COTISATIONS SOCIAL
Tweeter
Question de
sergesonmar
le 26/05/2010 à 15h13
[ ! ]
PEUT6ON REFUSER LE PAIEMENT DES COTISATIONS SOCIALES RETRAITESUITE AU NON REMBOURSEMENTS DE DOSSIERS MALADIE OU DIFFICULTEES DE REMBOURSEMENTS
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
PEUT ON REFUSER LE PAIEMENT DES COTISATIONS SOCIAL
»
8
réponses
Cotisations RSI
Je suis actuellement co-gerant (50/50) d'une sarl et d'autre part je suis employè a plein temps en C
2
réponses
Refuser le paiement de la soulte
Apres divorce je voudrais savoir si je pourrais refuser le paiement a mon ex femme de la soulte conc
9
réponses
OBTENTION ATTESTATION ASSEDIC PAIEMENT COTISATIONS
PUIS JE ME PROCURER AUTREMENT QUE PAR TELEPHONE UNE ATTESTATION ASSEDIC ATTESTANT DU PAIEMENT DES CO
2
réponses
Consulter mes remboursements
Je désire savoir ou en sont mes remboursements arret de travail pour maladie
2
réponses
Cotisations IPRIAC indument versees pou un cfa de routier
En tant que chauffeur routier j ai cotise a l ipriac pour un cfa alors que le statut de mon entrepri
2
réponses
Arrêt maladie et paiement des charges sociales / cesu
J'emploie une personne en chèque emploi service. L'employeur doit il payer des cotisations en cas d'
18
réponses
Je veux le site mutuel des FAR à rabat
Voir le barême des remboursements des frais médicaux engagés et la durée des remboursements ainsi qu
1
réponse
Demande attestion de paiement des mes cotisations
Merci de bien vouloir m'envoyer par mail une attestation de paiements de mes cotisations je vous re
3
réponses
SMIC ET COTISATIONS SOCIALES
JE CHERCHE LE MONTANT ACTUEL DU SMIC ET LES COTISATIONS SOCIALES A APPLIQUER AUX SALAIRES
1
réponse
Prescription de paiement des cotisations URSSAF
Bonjour, J'ai eu une activité indépendante de 1985 à 1986 et je me suis inscris en autoentreprene
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
533
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 9 heures
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Prélèvement automatique et RSI
Est-il possible de refuser le paiement mensuel par prélèvement automat...
Cotisations sociale en travail indépendant
Quel est le montant des cotisations sociales que je dois prévoir si je...
Prescription cotisations sociales
La caf me reclame les cotisations sociales de mon assistante maternell...
Delai legal de paiement de cotisations
Bonjour Je suis agriculteur et affilie a la MSA Cette derniere emet...
Cotisations sociales
Quel est le taux des cotisations sociales et quelles sont ces cotisati...
Cotisations sociales retraite
J'ai 62 ans, je suis à la retraite depuis 2 ans au titre de l'inaptitu...
Remboursement des dossiers maladie
Où sont virés les remboursements de mes dossiers de maladie il y a 4 a...
Paiement mensuel des cotisations
Est-il possoble de regler les cotisations en plusieurs fois ou mensuel...
Justification de paiement
Attestation de paiement de mes cotisations 2011...
COTISATIONS SOCIALES CONGES MATERNITE
Y a t-il d'autres cotisations que la CSG et RDS retenues sur les Indem...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par