Bonjour. Je suis auto entrepreneur (régime micro BNC), j'ai des revenus non salariés assez irréguliers. Depuis octobre 2011 je perçois le RSA à hauteur de 410,95 euros mensuels (d'octobre à décembre 2011). J’ai à déclarer ce trimestre un total de chiffre d’affaires de 1219 euros après abattement fiscal. J’aimerai savoir quels seront mes prochains droits au RSA par rapport à des revenus non salariés qui peuvent varier d'un trimestre à l'autre.
Alors ma question est la suivante :
Quel est le plafond de la moyenne trimestrielle de ressources pour toucher le RSA ?
Si lors d’un trimestre, je dépasse ce plafond, est-ce que la CAF va interrompre mes payements ?
Si c’est le cas, est-ce que l’arrêt des payements sera définitif ou est-ce que ce sera réévalué au prochain trimestre ?
Et est-ce que j’aurais une démarche à faire dans ce cas ou bien le reversement est-il automatique ?
Merci d’avance pour vos réponses
Bonsoir,
J'avais remarqué votre question, vendredi dernier, mais faute de temps, je n'y réponds qu'aujourd'hui et encore que partiellement.
Je fais le coaching d'une jeune personne qui a crée une auto-entreprise et qui est psychanalyste en ligne.
Je ne connais pas le plafond de la moyenne trimestrielle mais je peux vous donner un exemple :
Pour un chiffre d'affaires trimestriel de 353 Euros après abattement fiscal, le RSA est passé de 410 Euros / mois à 365 Euros / mois.
Le RSA est ajusté chaque trimestre en fonction de vos revenus pendant le trimestre précédent que vous déclarez à la CAF..
Il peut ainsi être suspendu pendant un trimestre et être versé à nouveau le trimestre suivant en fonction de votre nouvelle déclaration.
La seule démarche que vous avez à faire est de répondre tous les 3 mois à la demande d'actualisation de la CAF soit par courrier en leur retournant la déclaration trimestrielle RSA, soit directement sur le site de la CAF.
Bien cordialement.
Bonjour,
D’abord merci beaucoup pour votre réponse.
Mais j’aimerai juste éclaircir un point de détail parce que ce chiffre me semble assez bas pour voir réduire ainsi son RSA :
En ce qui concerne la personne dont vous parlez, est-ce bien la moyenne trimestrielle de son Chiffre d’affaires qui s’élève à 353 Euros (après abattement fiscal) ? Ou bien a-t-elle gagné cette somme chaque mois, ce qui en résulte une moyenne trimestrielle de 3 x 353 Euros = 1059 euros ?
Merci d’avance pour cette précision
Cordialement
Sissi
Bonjour,
Le montant de 353 Euros après abattement fiscal de 34% correspond au total des 3 mois.
1er mois : 257 Euros
2ème mois : 56 Euros
3ème mois : 40 Euros
Comme vous pouvez le constater, le RSA baisse sensiblement pour très peu de revenus !
Maintenant, pour connaître la règle utilisée par la CAF, il faudrait leur téléphoner, je n'ai jamais eu de problème pour obtenir une réponse.
Bien cordialement.
Oui effectivement, le RSA baisse considérablement dès lors que l'on gagne quelques clopinettes... Mais bon, mieux vaut travailler le plus possible et gagner soi-même son blé !
Moi j'ai appelé la CAF pour poser ces mêmes questions, ils me disent qu'ils ne sont pas autorisés à communiquer au public le plafond de ressources à ne pas dépasser !
Merci encore pour vos réponses !
Cordialement
Sissi