Bonjour,
jetais autoentrepreneur depuis mars 2010, (vente de bijoux sur marché)
jai eu l'accre et jai choisi d'etre indemnisé par mois, ( 565€ environ) pour ma retrouvé a la rue au cas ou.
donc je mactualisé tous les mois, jai arreter les marché car je ne faisait rien, et surtout que jai une petite qui a 3 ans maintenant, donc difficile de faire se travaille,
en octobre 2011 mon compagnons et moi nous nous mariont et vivont ensemble,
il faisait les marché aussi mais suite un probleme de santé (genoux menisque cassé) il a cessé de faire les marché, il percevé un complement rsa qui cest stopé dés quon sest installer ensembre en octobre
en fevrier 2012 lors dun entretient pole emploi, on sapercois que je navais plus de droit au assedic car jai cumulé les 15 mois suite au statue autoentrepreneur,
jai perçu 6mois d'assedic en trop du coup jai une dette3660€
alors que jai toujours signalé que jetais autoentrepreneur, jai les decoment qui prouve que lors des entretiens je leurs signalé que jetait autoentrepreneur.
donc suite a ça assedic coupé, donc mars 2012 jai cessé mon statue autoentrepreneur,
nous avons fait une demande rsa qui a été accordé en mai 2012,
je demande une remise de dette au pole emploi de 3660€, mon dossier passe en commission paritaire en juillet, il me refuse, je refais une demande et repasse a la commission en aout et là accepter mais seulement sur la somme de 1173 euros
car jai cesser mon statut en mars2012, mes droit se sont reeouvert du coup la somme que je devait percevoir il mont tout retenue sans que je le sache!!
septembre 2012 je recois un paiement d'nviron 500€ du pole emploi
donc debut novembre je fais ma declaration trimestrielle concernant le mois d'aout 0€, septembre515€ et octobre528€, je declare ce que je percois par le pole emploi.
pole emploi mouvre des droit a lass le 27 septembre 2012
la caf nous coupe le rsa car il prenne en compte la dette de pole emploi la somme de 2600€ environ
donc aujourdhui nous avons seulement 468 € par mois la caf nous retien 159€ sur lallocation logement,
nous avons fait tous ce quil fallait pour que la caf ne prenne pas en compte cette dette mais rien a faire !!!
estce normal quil prenne en compte une dette qui date de 2011 comme revenu?