670 011
questions
1 486 109
réponses
1 459 550
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Plus de droit rsa suite a un trop percu de pole emploi

Question anonyme le 08/12/2012 à 12h45
[ ! ]
Bonjour, jetais autoentrepreneur depuis mars 2010, (vente de bijoux sur marché) jai eu l'accre et jai choisi d'etre indemnisé par mois, ( 565€ environ) pour ma retrouvé a la rue au cas ou. donc je mactualisé tous les mois, jai arreter les marché car je ne faisait rien, et surtout que jai une petite qui a 3 ans maintenant, donc difficile de faire se travaille, en octobre 2011 mon compagnons et moi nous nous mariont et vivont ensemble, il faisait les marché aussi mais suite un probleme de santé (genoux menisque cassé) il a cessé de faire les marché, il percevé un complement rsa qui cest stopé dés quon sest installer ensembre en octobre en fevrier 2012 lors dun entretient pole emploi, on sapercois que je navais plus de droit au assedic car jai cumulé les 15 mois suite au statue autoentrepreneur, jai perçu 6mois d'assedic en trop du coup jai une dette3660€ alors que jai toujours signalé que jetais autoentrepreneur, jai les decoment qui prouve que lors des entretiens je leurs signalé que jetait autoentrepreneur. donc suite a ça assedic coupé, donc mars 2012 jai cessé mon statue autoentrepreneur, nous avons fait une demande rsa qui a été accordé en mai 2012, je demande une remise de dette au pole emploi de 3660€, mon dossier passe en commission paritaire en juillet, il me refuse, je refais une demande et repasse a la commission en aout et là accepter mais seulement sur la somme de 1173 euros car jai cesser mon statut en mars2012, mes droit se sont reeouvert du coup la somme que je devait percevoir il mont tout retenue sans que je le sache!! septembre 2012 je recois un paiement d'nviron 500€ du pole emploi donc debut novembre je fais ma declaration trimestrielle concernant le mois d'aout 0€, septembre515€ et octobre528€, je declare ce que je percois par le pole emploi. pole emploi mouvre des droit a lass le 27 septembre 2012 la caf nous coupe le rsa car il prenne en compte la dette de pole emploi la somme de 2600€ environ donc aujourdhui nous avons seulement 468 € par mois la caf nous retien 159€ sur lallocation logement, nous avons fait tous ce quil fallait pour que la caf ne prenne pas en compte cette dette mais rien a faire !!! estce normal quil prenne en compte une dette qui date de 2011 comme revenu?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
plus de droit rsa suite a un trop percu de pole emploi
 »
  • 5
    réponses
    Bonjour, Durant 3mois(MARS AVRIL MAI 2013) j'étais en formation rémunérée par le Pole Emploi, penda
  • 3
    réponses
    Bonjour, Je suis en ASS depuis février 2009 et Autoentrepreneur depuis février 2009, en janvier 2
  • 3
    réponses
    RAPPEL RSA ES QUE J'aurais le droit a un rappel vue que ma demande dates du mois de novembre 20
  • 1
    réponse
    Voila jai 16 ans est l 'année prochainesa fera 1 ans que jai arreter les cours :( Mais le probléme
  • 1
    réponse
    Boujour je voudrait savoir si jai droit a la prime car jai 2 enfant 5ans et 9ans et la je suis encei
  • 3
    réponses
    Jai des regles super irrégulieres.par exemple jai vu mes regles le19 dec 2010 et apres le 04 fev 201
  • 1
    réponse
    Bonjour, j'ai 11jours de retard, mal de ventre bizarre, seins sensibles mais pas tres douloureux..,
  • 4
    réponses
    Bjr, voila jai vais avoir 25 ans le 31 /08 , jai fait ma demande de rsa le 05/08 et jattend la re
  • 1
    réponse
    Jai actuellement rsa couples 540 euros environs plus apl que je touche 313 euros jai fai ma declarat
  • 1
    réponse
    Bonjour je m'appelle Sonia Jai 22 ans je suis en couple depuis 7 mois et je veux un bébé depuis 4ou
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T24.422