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Portes ouvertes dans maison neuve

Question de Bobbi49 le 25/10/2010 à 14h41
Dernière réponse le 11/12/2010 à 14h12
[ ! ]
Bonjour, Dans le cadre d'un projet de construction de maison individuelle, nous avons acheté un terrain que nous avons trouvé par nous-mêmes. Notre constructeur souhaite faire une porte ouverte avant la livraison fin novembre. Il nous dit qu'il en a le droit sans nous demander notre accord car comme la maison n'est pas livrée, elle n'est psa à nous mais à eux. Peut-être qu'il dit vrai, mais par contre, le terrain sur lequel la maison est construite est bien à nous car nous l'avons trouvé et acheté indépendamment du constructeur. J'aimerais savoir si le constructeur a vraiment le droit de nous contraindre à accepter sans notre accord et si un article de loi est relatif à me demande. En vous remerciant par avance pour votre réponse. Cordialement, Thomas Babary
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1 réponse pour « 
portes ouvertes dans maison neuve
 »
Réponse de ronchonchon
Le 11/12/2010 é 14h12
[ ! ]
Il a raison la maison n est pas encore a vous les remise des clé indique que c est a vous mais pas avant il faud prendre cela avec plaisir car une porte ouverte veux dire que la maison est bien faite
Référence(s) :
yves461
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