Bonjour je vous explique mon problem, il y peu,j'ai vendu ma voiture de 1992 pour la maudique somme de 250euros sans control technique en precisant l'embrayage hs et divers petit travaux,j,ai mentioner vendu en l'etat sur la carte grise et la l'aquereur me contacte en me disant que le demarreur a lacher,la batterie aussi(apres avoir mis en route celle ci avzc des cables) et que le chauffage reste allumer alor que le contact est couper et me demande ce q'ON??? Va faire et menace "daller voir les flics" . moi j'ai ete clair ces problems sont survenu apres la vente et il est hors de question que je rembourse pour recuperer ma voiture encore pure qu avant (il savait que celle ci n avait pas rouler depuis plusieres mois) je me suis emballer er je lui ai di d'aller les voir ses flics et me ***** la paix, cette acheteur malhonette peut il quelque chose contre moi? merci pour vos reponses cette situation me ronge cordialement
La mention vendue en l'état n'a aucune valeur légale
seules les mentions vendue pour pièces ou vendue pour destruction sont valables mais interdisent bien sûr la circulation du véhicule
il aurait aussi fallu faire un contrôle technique, même défaillant, c'est obligatoire sans les mentions ci-dessus, à charge à l'acheteur d'effectuer les réparations ncessaires
vous auriez aussi dû mentionner les éléments défaillants que ne vérifie pas le contrôle technique et l'état général (mauvais) du véhicule, seule manière de vous couvrir
mais les yaka fautqu'on sont faciles à énumérer après coup ...
dans votre cas, la police n'interviendra pas pour cela et même si l'acheteur allait devant un tribunal, il est évident qu'il serait débouté vu le prix de vente
Complément :
au pire, si d'énormes difficultés survenaient, vous pouvez toujours proposer à l'acheteur de reprendre le véhicule au prix auquel vous lui avez vendu
et si vous le vendez à quelqu'un d'autre, prenez les précautions énémérées ci-dessus
Je vous remerci pour votre reponse rapide et clair,le problem etant que les defaillences ne se revellent pas au control et que pour la vendre a ce prix la je ne m imaginez pas la faire, si il en ariver a rembourser je peut deduire les les pieces qu'il a casser? la justice comprendera t'elle que je ne souhaite pas rembourser une voiture que l,aquereur lui meme a endomager? encore merci
Le demmareur a soi disant lacher (quand il est venu la chercher il y avait aucun problem)les freins arriere sont mort(3mois sans rouler mais pareil en partant pas de souci,et la baterie hs mais apres 3 mois dehors sans demarrer il aurai du songer a la rechargee... bref je ne veut pas le rembourser sachant qu elle est dans un pire etat qu avant ..merci