670 012
questions
1 486 114
réponses
1 459 554
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Qui peut voter dans une asso loi 1901

Question anonyme le 08/03/2011 à 19h49
Dernière réponse le 18/05/2018 à 12h51
[ ! ]
à l'assemblée générale lors de l'election d'un nouveau bureau d'une asso loi 1901 regroupant des clubs et leurs présidents,Les membres du bureau peuvent ils voter? merci
Répondre
7 réponses pour « 
Qui peut voter dans une asso loi 1901
 »
Réponse de canounet
Le 08/03/2011 é 20h02
[ ! ]
Bien sûr que oui ! tous les membres d'une assoc à jour de leur inscription et de leur cotisation ont droit de vote et en réfléchissant un peu, s'il y a de nouvelles élections, il n'y a plus et pas encore de membres du Bureau !
Répondre
Réponse anonyme
Le 09/03/2011 é 05h31
[ ! ]
Merci pour votre réponse, mais dans nos statuts seuls les présidents de clubs peuvent voter et dans le bureau certains ne sont pas présidents. et là est la question?
Répondre
Réponse de canounet
Le 09/03/2011 é 19h42
[ ! ]
Ok, désolé, j'avais mal lu votre question je pensais au Bureau d'une simple assoc élu par les adhérents en fait, il s'agit du Bureau de la fédé qui regroupe plusieurs assocs il vous faut donc suivre les dispositions des statuts qui sont votre seule référence d'après ce qu'ils disent, seuls les présidents des différentes assocs peuvent voter, on ne peut pas faire autrement
Répondre
Réponse anonyme
Le 11/03/2011 é 06h40
[ ! ]
Merci pour votre réponse je pense effectivement que seuls les présidents d'assos peuvent voter et que le président de la session ne peut prendre partie donc pas de vote pour lui.
Répondre
Réponse de jason-DJ
Le 28/12/2012 é 21h57
[ ! ]
Bonjour Peut-on interdire à un membre (à jour de cotisation 2012 ) d'une association 1901 de voter lors de l'AG 2012, même si l'AG a lieu en 2013 et qu'il n' a pas réglé sa cotisation 2013 Merci pour votre réponse
Répondre
Réponse de canounet
Le 03/01/2013 é 21h52
[ ! ]
C'est le problème des AG décalées par rapport à la fin de la saison ce membre a le droit de voter pour l'aval des rapports (moral et financier) de la saison écoulée mais s'il y a des élections pour la saison 2013, il faudra qu'il règle sa nouvelle cotisation d'ailleurs, l'appel de cotisation a déjà dû avoir lieu avec une date limlite
Répondre
Réponse anonyme
Le 18/05/2018 é 12h51
[ ! ]
Un membre de droit peut-il voter ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Qui peut voter dans une asso loi 1901
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T26.161