670 029
questions
1 486 217
réponses
1 459 586
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Demarches administratives
Recours possibles pour le paiement de l'impôt dû p
Tweeter
Question anonyme le 19/08/2009 à 11h27
[ ! ]
Quels sont les recours possibles pour une gérante qui a indemnisé des employés licenciés en ommettant de retirer les taxes dûes à l'impôt
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
recours possibles pour le paiement de l'impôt dû p
»
2
réponses
Impot sur le revenu après un héritage
Je viens d'hériter d'une tante, après paiement des taxes de 55% je voudrais savoir si la somme reçu
3
réponses
Appui de remblai sur clôture : quel recours ?
Des travaux de voirie (remblai et enrobé) s'appuient sur ma clôture en préfabriquée, poteaux et plaq
7
réponses
Défauts installation liner, recours possible?
Bonjour, l'entreprise qui a installé notre piscine a laissé le liner avec des plis lors de l'instal
1
réponse
Quels recours possibles quand plus de facture?
Bonjour, en 2006 une société a posé une cheminée chez nous, le plafond s'est rapidement recouvert d
1
réponse
Crédit d'impôt
Je ne paye pas d'impôt, pouvez-vous me dire si j'ai droit à un crédit d'impôt si je prends une perso
1
réponse
Une caution non rendue
J'ai rendue les clef s de mon appartement voici 2 mois ma propriétaire prétend que j'ai détérioré l'
2
réponses
Perte de declaration d impot
Bonjour j ai perdu ma declaration d impot 2007 es que je peu avoir un duplicata son passer par le c
1
réponse
Inscription au impot
Bonjour j'ai actuellement 19 ans je ne suis pas encore inscrit au impôt et je ne reçoit pas les
1
réponse
Quelle recours
Je viens de reçevoir une lettre de la direction des finance nature de la creance impot sur le revenu
2
réponses
Réduction d'impôt et loi Scellier
Bonjour, Dans la loi Scellier, il est stipulé que si la réduction d'impôt excède l'impôt à payer, l
Les dernières réponses publiées
Nettoyage pierre tombale
Il y a 1 minute
Rénovation
1
réponse
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 7 heures
Zoologie
62
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/05/2024
Bourse d'étude
124
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 04/05/2024
Psychologie, Psychiatrie
1056
réponses
Dernière page
Vitoligno 300 Veissmann mauvaise combustion
Le 04/05/2024
Chauffage
145
réponses
Dernière page
Heritage des petits enfants en algerie
Le 02/05/2024
Héritage et succession
7
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Le 02/05/2024
Héritage et succession
46
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Le 02/05/2024
Théatre
44
réponses
Dernière page
Intégration des 18 mois de service militaire EVSOM
Le 01/05/2024
Retraite
31
réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Le 01/05/2024
Cotisations
22
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Impôt payé sur un contrat de prestation de service
Je voudrais savoir combien un consultant paie d’impôt (impôt sur le re...
L'impot sur les revenus foncières
Svp une personne physique qui loue un magasin pour un montant de 50 0...
Quels recours possibles après préemption d'un terrain?
Bonjour, Je suis propritaire d un terrain que j ai mis en vente . A...
Vente de voiture
Bonjour J'ai vendu une voiture qui ne m'a jamais étét payée. Quels...
Recours pour non paiement de pension alimentaire
Bonjour quel est le recours possible en cas d'échec du huissier de jus...
L impot
Quel sont les diferrentes types d impot quel sont les avantages de...
Quelle est la garantie pour une pièce auto achetée
J'ai acheté un moteiur dans une casse et celui ci a laché mois de 2moi...
Paiement de l'impot
Le citoyen paie l'impot pour s'enrichir. qu'en pensez vous...
Impot indirect sur la prestation de services
Qu'est-ce que l'impot indirect sur la prestation de services à l'étran...
Entree a l'impot
Comment fait pour acceder a l'impot? quelles sont les conditions a r...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par