670 538
questions
1 494 236
réponses
1 461 300
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
RENOUVELLEMENT DU BUREAU LORS D UNE ASSEMBLEE GENERALE
Tweeter
Question anonyme le 13/02/2012 à 09h03
Dernière réponse le 15/02/2012 à 22h21
[ ! ]
ELECTION NON FAITE, DES MEMBRES DU BUREAU LORS D UNE ASSEMBLEE GENERALE.JE VOUDRAIS CONNAITRE LES CONSEQUENCES?SI ON DISSOUDRE LE BUREAU ET REFAIRE DES ELECTIONS?
Répondre
1 réponse
pour «
RENOUVELLEMENT DU BUREAU LORS D UNE ASSEMBLEE GENERALE
»
Réponse de
canounet
Le 15/02/2012 é 22h21
[ ! ]
Si des élections devaient se faire pour renouveler statutairement le Bureau, il faut exiger une nouvelle AG pour rétablir la situation
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
RENOUVELLEMENT DU BUREAU LORS D UNE ASSEMBLEE GENERALE
»
16
réponses
élection d'un nouveau bureau association loi 1901
Notre président et notre trésorière sont démissionnaires. Nous comptons organiser des élections pour
1
réponse
Renouvellement de bureau
Comment se passe l'élection du bureau et vote-t -on pour désigner le président, le trésorier et le s
1
réponse
Article abusif ou non?
Bonjour, Lors de notre dernière assemblée générale un groupe de membres a souhaité se présenter p
1
réponse
Demande sur la gestion d' une assemblée générale tardive
Lors de l assemblée générale tardive de 2010 qui à eu lieu le 28 novembre 2011 un nouveau bureau es
1
réponse
élection d'un bureau en assemblée générale
Nous sommes tous démissionnaires pour notre assemblée générale du club, président, vice président, s
1
réponse
Délai convocation assemblée générale avec élection
Bonjour, l'assemblée générale de notre club doit avoir lieu le 12 Avril 2013. Je sais que la convoc
1
réponse
Quand élire le bureau d'une association ?
Lors de notre assemblée générale, nous avons constitué notre nouveau conseil d'administration.Nous a
5
réponses
Feuille de présence lors d'une assemblée générale ordinaire
Bonjour. Je souhaiterais savoir si la feuille de présence lors d'une assemblée générale ordinaire n
1
réponse
Démission de 2 membres du bureau d'une A.S.L.
2 membres ont démissionné du bureau d'une A.S.L. 2 nouveaux membres ont été élus lors de l'assembl
3
réponses
Démission intégrale du bureau directeur
Bonjour lors de l'assemblée générale, le président à déclaré la démission du bureau, puis à demandé
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
637
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025
Amitié
422
réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025
Lave-vaisselle
33
réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 02/04/2025
Anniversaire
281
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Le 30/03/2025
Four
5
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
élection de membre de bureau
Bonjour Suite à l'assemblée générale de mon ssociation Il à été...
Annulation des votes lors de l'assemblée générale
Bonjour, Lors de notre assemblée générale, le décompte des voix ne co...
Problème d assemblé générale et réunion du bureau URGENT
Bonjour, URGENT Une Assemblee générale à été fixee récemment...
Annulation des votes lors d'une assemblée générale loi 1901
Après le dépouillement, le nombre de bulletins est supérieur au nombre...
Droit de vote dans une association 1901
Est-ce que les membres du bureau d'une association ont le droit de vot...
Création O.N.G
Je voudrais SVP,un exemplaire d'un PV d'assemblée générale constitutiv...
Comptes financiers et assemblée générale
Je suis adhérent d'une association dont les comptes n'ont pas été appr...
Pas d assemblée pas d elections
Bonjour, Depuis plusieurs années une association sportive ne fait plu...
Démarches
Suite au décès de notre Présidente de l' USMPT (association de basket...
Election du bureau en l'absence de membres du CA
Bonjour, J'aimerais savoir comment cela se passe si un membre du co...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par