Responsabilite du quitus fiscal sur l'acheteur

Question anonyme le 27/10/2010 à 01h28

[ ! ]

Bonjour : je viens d'acheter un apartement en 2 eme main au maroc a casablanca , ca fait presque un ana que j attend une copie du quitus fiscal de la part du notaire en cas de revente de ce bien immobilier est ce que je peux rencontrer des difficulté ou des problemes avec la directions des impots pour motifs le non paiment la TPI de la part du vendeur ?????????????????????

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

responsabilite du quitus fiscal sur l'acheteur

1
réponse

Quitus de la tresorerie

Bonjour ! Qui peut donner quitus de la trésorerie en cas de liquidation d'une association ?
2
réponses

Facture sans numéro intracommunautaire

Bonjour, je suis un particulier et j'ai acheté une voiture d'occasion en Espagne,pour avoir le quit
1
réponse

Succession au Maroc

Succession au Maroc. J'ai l'impression qu'une succession marocaine est plus lente qu'une successi
1
réponse

Que veut dire revenu fiscal de référence par part

Je dois faire une demende de bourse départementale de l'enseignement supérieur et le revenu fiscal d
2
réponses

Quitus refusé

Si le quitus est refusé lors de l'AG ordinaire pour les rapports financier et moral que se passe-t-i
2
réponses

UNE PERSONNE NE DONNE PAS QUITUS LORS D 'UNE AG

Peut-on demander dans le cas ou une personne ne donne pas le quitus quelles sont ses raisons ?
3
réponses

Perdu ma déclaration 2012 demande revenu fiscal de ref

Pour ma déclaration d'impôts 2013 on me demande mon revenu fiscal de référence. n° déclarant 99748
1
réponse

Rattachement d'un enfant majeur au foyer fiscal

Ma fille étudiante et sans ressources mis a part l'APL,a eu 25ans le 31 aout 2010.Peut-on la rattach
1
réponse

Resident en france j ai demenager venant d italie mon vheicu

Je viens d italie resident en france maintenant proprietaire de mon vehicule italien j ai demander a
3
réponses

COMMENT CALCULER L'IMPOTS SUR LES SOCIETES

Bonjour, j'aimerai comprendre comment on calcul l'I.S. en effet, j'aimerai une confirmation : calc

Les dernières réponses publiées

Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute Bourse d'étude
533 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 9 heures Anniversaire
110 réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2 réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers
2 réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16 réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024 Psychologie, Psychiatrie
1209 réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024 Internet
132 réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2 réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024 Amour Sucré
65 réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

TPI - Vente d'un appartement nouvellement contruit
Bonjour, On a construit un immeuble et on a vendu un appartement le 2...
Copie control fiscal
Bonjour, j etais artisan maçon en 1990 et j ai eu un control fiscal je...
Résidents fiscal au maroc
Je suis en VIE au maroc, j'y habite dois-je payer impots et csg crds...
Indivision et TPI
Bonjour, j'étais propriétaire d'une part que l'on m'a attribuée gratui...
Impôts tpi
Quel est le delai pour le vendeur d'un bien immobilier pour la declara...
Fiscalisation part patronal complementaire santé
Bonjour, Je n'arrive toujours pas à comprendre ma fiche de paie con...
Augmentation exagérée du revenu fiscal de référenc
Revenus 2005 16000 (arrond) revenu fiscal 10000 " reve...
Dégrèvement fiscal à personne âgée handicapée
Mon père, atteint d'Alzeihmer peut bénéficier d'un abattement fiscal d...
Crédit vendeur et transfert en cas de décès de l'acheteur
Bonjour, Je suis locataire et mon propriétaire veut vendre. Je voudra...
Exoneration des prelevements sociaux
Je desire savoir a combien s'eleve le revenu fiscal de reference pour...

Posez votre question maintenant !