670 538
questions
1 494 236
réponses
1 461 300
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
Retraite
Retractation sur le contrat bail
Tweeter
Question anonyme le 27/08/2008 à 21h57
Dernière réponse le 24/12/2012 à 05h39
[ ! ]
Existe t'il un temps de rétractation après avoir signé la bail
Répondre
1 réponse
pour «
retractation sur le contrat bail
»
Réponse anonyme
Le 24/12/2012 é 05h39
[ ! ]
Bonjour je viens de signer un contrat mutuelle sante a distance conbien de jours pour me rectracter MERCI
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
retractation sur le contrat bail
»
3
réponses
Rétractation après signature d un bail
J ai signé un bail mais sans rien avoir encore versé et je ne veux plus de cet appartement. est ce
4
réponses
Délai de rétractation après signature d'un bail
Existe-t'il un délai légal de rétractation après avoir signé un bail de location avec un propriétair
1
réponse
Existe t'il un temps de rétractation après avoir
J'ai résilié mon bail avec lettre recommandé, préavis 3 mois, je devrais donc quitter ce logement le
1
réponse
Retractation d'un bail
Je viens de signer un bail en location, je voudrais me rétracter suite a un changement inatendu dan
5
réponses
Retractation du proprietaire d"un bail de location
J'ai signé un bail de location le 26/01, avec entrée dans l'appartement le 01/03, donné un cheque de
7
réponses
Droit de rétractation suite à la signature d'un bail
Bonjour, nous avons signé un bail de 3 ans il y a moins d'une semaine, nous nous sommes aperçus que
3
réponses
Possibilité resiliation contrat de bail
Existe-t-il une période de rétractation après la signature d'un bail,pour le locataire qui aura c
1
réponse
Rétractation suite a une résiliation de bail
J'ai résilié mon bail avec lettre recommandé, préavis 3 mois, je devrais donc quitter ce logement le
1
réponse
Rétractation aprés signature d'un contrat de bAIL?
J AI SIGNE UN CONTRAT DE BAIL,auprés d'un particulier .un état des lieux a été efféctué et j'ai reç
3
réponses
Temps de rétractation d'un prolongement de bail
Bonjour, J'occupe actuellement un studio en résidence étudiante depuis 6 mois. Je devais initial
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
282
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 8 heures
Evènements
22
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 10 heures
Bourse d'étude
637
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025
Amitié
422
réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025
Lave-vaisselle
33
réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Retractation d'un bail commercial
Je vends mon affaire au 30 aout mais je doit signe la prolongation du...
Delais de retractation
Bonjour je souhaiterais savoir quel est mon delais de retractation apr...
Quand un bail de courte durée devient un bail commercial
Bonjour, j'ai signé au début de mon activité un bail de courte durée...
Casser un bail
Mon amie a signer un bail pour un commerce le 27 septembre quel est l...
Droit de rétractation
Après avoir payé 250 euros, le 8/07/2010, j'ai signé un document à Cas...
Dénonciation d ebail
J'ai signé un bail de local vide en 2001 avec un contrat de bail antér...
Delai de retractation
Existe t il un délai de retractation entre particulier lorsqu on s app...
Litige bail 3.6.9 ans location appartement
Bail de location en cours lorsque le futur locataire a signé le bail...
Rétractation bail
Bonjour, voilà j'ai signé un contrat pour la location d'un appartement...
Peut on annule un bail commercial?
Je viens de signé un bail commercial pour un local industriel depuis 5...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par