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REVALORSATION TAUX IPP - Page 4

Question anonyme le 22/09/2014 à 13h06
Dernière réponse le 26/10/2015 à 21h03
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Bonjour, j'ai eu un accident du travail en 1991 et je perçois une rente ipp de 14%.Actuellement je suis en rechute par rapport a cet accident et j'a...
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86 réponses pour « 
REVALORSATION TAUX IPP
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Réponse de odette 13
Le 15/06/2015 é 09h57
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Bonjour,ange,41 % divise par 2 egale 20,5 % du salaire puisque tu a 9 % pour le dos et au dessus de 50% c,est multiplie par 1,5 % donc 10 multiplie par 1,5% egale 15 % donc l,ipp sera de 20,5 plus 15 egale 35,5% de ton salaire .pour tes autres mp selon la loi 2002 303 article 14 tu peut demander tous les soins que tu as eu de chez tous tes docteurs qui ton soignes .salut
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Réponse de ange974
Le 15/06/2015 é 12h05
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Bonjour Odette Effectivement, c'est indiqué 35.5 % Ca veut dire que la CPAM a inclu les 9 % du dos c'est cela? dont je repars à 0?? la cpam m'avait indiqué que l'ipp de la main gauche se rejaouterait quand elle sera consolidée. J'ai pas compris ta dernière phrase pour les soins? à l'heure actuelle pour la main droite j'ai une feuille maladie pro pour les soins pour une durée de 5 ans. Dans l'attente de te lire. Cordialement.
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Réponse de ange974
Le 22/06/2015 é 13h19
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Bonsoir Odette Je viens de recevoir une convocation de la cpam évaluation des séquelles d une maladie professionnelle / suivi arrêt de travail...( canal carpien gauche? ?) Pour la tendinopathie de dequervain pas de nouvelles pour le moment mais le médecin conseil m avait indiqué que le dossier partait en ccrmp. Le service des rentes vient de m appeler pour avoir un renseignement, j en ai profité pour lui demander pour quel dossier j étais convoquée mais elle n a pas su me répondre elle m a indiqué que le certificat médical était enregistré pour la demande d aggravation faite avec la fnath pour l at 98. As tu une idée sur les indications à donner lors de la convocation car entre les douleurs pour le carpien gauche et la tendinopathie de dequervain ils vont essayer de détourner l ipp car le médecin conseil m avait dit la dernière fois on ne sait pas si vous avez mal par rapport au canal carpien ou la tendinopathie. A bientôt
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Réponse de odette 13
Le 23/06/2015 é 18h25
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Bonjour ,ange nous somme parti quelques jours, pour le canal carpien prepare bien ton dossier et ecrit les douleurs ,la baisse de l,amplitude des mouvements de la main et du poignet ainsi que les réveils nocturnes ,pareil pour la 98 il fautque tu prennele compte rendu d,ipp et voir si baisse des amplitudes voir aussi le test de shobert et l,electromyogramme des membres supérieurs tu peut voir aussi un expert medical qui peut venir a la consultation chez le medecin conseil c,est plus facile pour toi. ces médecins conseils ont le biais pour rouler les plaignants dans la farine bon courage .salut
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Réponse de ange974
Le 23/06/2015 é 20h57
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Bonsoir Odette Vous avez bien raison, il faut évacuer de temps en temps. En ce qui concerne la convocation de la semaine prochaine je pense que le médecin conseil va consolider c est sûr. Je connais mes douleurs donc ça devrait aller, je te dirai le taux mais si je ne suis pas d accord tci! Je connais le chemin, lol.Je pense que je vais y aller seule. Pour l aggravation de l at 98 j attends des nouvelles de la cpam, elle a reçu le certificat médical rédigé par mon médecin. Elle avait consolidé avec 9% pour lombalgie et saillie discale l5s1. Là depuis plud d un an j ai des sciatiques a répétition et l electromyogramme marque aucune anomalie mais très evocatrice d une sciatique s1, et l irm stipule la même chose qu en 2009 SAUF pincement discal en + Je pense que la secu va me convoquer??verrai si je prends un expert? Sinon j ai été au prud'hommes et la conciliation est fixée (oralement) le temps de recevoir la convocation dans 3 mois. J attends des nouvelles de la fnath pour la fie... En tout cas tu es super sympa de me conseiller, ça ne peut que servir... A bientôt.
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Réponse de ange974
Le 30/06/2015 é 15h28
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Chère Odette J'ai été à la convocation du médecin conseil et là surprise le médecin m'indique qu'il me convoque pour la consolidation du canal carpien gauche (normal), mais il m'indique qu'il va m'examiner pour la demande d'aggravation pour le taux d'ipp. Je n'avais pas pensé à prendre les examens du dos pensant que c'était uniquement pour le canal carpien pas bien!... Je lui ai donc dit la vérité que j'avais effectué fin 2014 une irm stipulant qu'il avait encore les saillies discales mais qu'en plus il y avait un pincement discal sur la L5S1 et que j'avais fait un électromyogramme précisant qu'il n'y avait pas d'anomalie mais qui faisait bien suspecter une sicatique S1. Il avait bien avec lui le certificat médical de mon médecin traitant précisant les examens effectués (irm, électromyogramme) et indiquant qu'à sa consultation j'étais en souffrance. Il m'a dit je vais comparer par rapport aux examens à la date de l'at année 2008 pour la demande de révision du taux d'ipp. Enfin, il m'a dit je consolide le canal carpien gauche et le dos mais vous pourrez solliciter à votre médecin traitant les soins. il m'a précisé consolidation dans 10 jours. Bien sûr autant sur le canal carpien que sur le dos il me disait dans le sens que les douleurs n'étaient pas présentes tout le temps.... Maintenant, pour le canal carpien droit j'ai reçu un compte rendu du centre anti douleur qui indique qu'elle va demander à l'anesthésiste son avis pour poser à catheter perinerveux domicile et qu'elle reviendrait vers moi (ce qui inclus une hospi en ambulatoire pour le mettre en place) pour le problème d'hyper sensibilité, douleur et raideur des doigts c'est pourquoi je ne peux pas me servir de la main, penses tu que je peux demander une rechute du carpien droit pour ce motif? je demande à la Fnath également. La Fnath est en train d'étudier le fie... Qu'en penses tu des consolidations? Cordialement. A bientôt
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Réponse de odette 13
Le 01/07/2015 é 18h32
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Bonjour,ange,pour le canal carpien c,est bien mais pour la 98fait une lettre recommandee a lasecu en disant que les constatations seront nulles et sans reponse dans 10 jours je saisierai le tass .salut
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Réponse de ange974
Le 29/08/2015 é 12h50
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Ma chère Odette Dans un premier temps j'espère que tu vas bien et que tu as passé de bonnes vacances. Nous venons de rentrés. En ce qui concerne la demande d'aggravation pour lombalgie j'ai reçu la notification avec le taux d'ipp à 9% donc inchangé, j'adresse le tout à mon expert pour voir si contestation. Main droite comme tu les sais 51% par le TCI. Ce matin, j'ai reçu la notification pour la main gauche, je t'indique ce qui est marqué, à savoir: Après examen et l'avis du médecin conseil le taux est fixé à 5% Vous avez le choix entre un capital et une rente optionnelle, bien sûr j'envois mon accord pour la rente! détail: taux retenu pour le calcul (0/2 + 14*1.5 avec valeur de base à 60 il prend en compte les taux IP des AT de 2012 et 2008 = 21 indemnité en capital sera mise en paiement à compter d'octobre rente optionnelle est est payable chaque mois à compter du 1er N'est ce pas une rente trimestrielle? que mensuelle? J'envois également à mon expert, le médecin expert m'avait dit que j'avais le droit à quelque chose pour le licenciement, je l'ai eu pour la main droite par le tci mais je ne sais pas si je peux l'avoir pour la main gauche car c'est par maladie professionnelle moi j'ai main gauche et main droite. Ca veut dire quoi AT lombalgie 9% et main gauche 5% = 14 pour marque t il 21?? Merci pour tes conseils. Amicalement.
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Réponse de odette 13
Le 29/08/2015 é 16h01
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Bonjour, ange,c,est bien que tu aie une 2 eme rente de 21%tu aura presque autant que la 1 ere rente tu as bien fait de choisir la rente.par contre il te faut aller au tci pour deja contester l,ipp de 9% pour la 98 c,est de 5 a 15 %idem pour la maindroite et c,est aussi le tci qui peut te donner un peu plus pour la perte sur la retraite n,aie pas peur d,aller au tci en aucun cas ils ne peuvent baisser le taux d,ipp etla perte sur la retraite que tu as eue la 1 ere fois ne compensera pas la vraie perte que tu va subir etant donne que le pourcentage que tu as eu a ete divise par 2 ,en dessous de 50%. tu as choisi la rente 9 plus 5 egale 14 multiplie par 1,5 egale 21 % d,ipp tes rentes seront payees mensuellement car au dessus de 50% salut ,ange
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Réponse de ange974
Le 30/08/2015 é 11h46
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Chère Odette Merci beaucoup pour tes merveilleux conseils qui m'encourage à rédiger mes lettres recommandées pour le TCI. Peux tu m'indiquer si j'envois juste la lettre recommandée ou si j'adresse la contestation avec tous les documents en ma possession, lettre de licenciement, fiches d'inaptitude, examens médicaux, relevés cpam indemnités journalières. Enfin, je viens de recevoir la décision de la mdph qui me propose l'aah pour 4 ans compte tenu des problèmes de santé: main gauche, main droite, dos, dois je la communiquer au tci. Compte tenu que j'ai perçu des indemnités journalières depuis fin 2011 maternité et par la suite pour les MP main gauche et droite, je pense que je n'aurai pas le droit à l'aah. A la consolidation de la main gauche du 15 juillet mon médecin traitant et psychiatre avaient rédigé un arrêt de travail pour dépression compte tenu de tous ces problèmes. Arrêt de travail rejeté par la cpam. Je peux pas m'inscrire à pôle emploi compte tenu que la mdph a marqué aah 4 ans et restriction durable à l'emploi... Quand même un gros préjudice cela. J'attends tes conseils pour savoir ce que je marque comme motif sur les contestations auprès du TCI et ce que j'envois comme documents. Bonne journée à toi et ne manquerai de te tenir informée. Encore merci à toi. A bientôt
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Réponse de odette 13
Le 31/08/2015 é 18h36
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Bonjour,ange pour le tci il faut juste les compte rendu du medecin conseil endisant que tu conteste les 2 taux il te faut faire une lettre recommandee pour chaque maladie professionnelle ou si tu n,est pas lointupeut le faire sur place et tu n,as pas besoin de motif pour la contestation . pour le reste c,est a emmener le jour de l,audience pour l,aah tu demandera a l,expert ,mais c,est interessant pour la perte de salaire .pour l,aah que tu va avoir je ne sais pas. .pour le refus de l,arret de travail tu peut contester au tass mais fait toi accompagner par la fnath .a, bientôt salut
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Réponse de ange974
Le 14/10/2015 é 16h05
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Ma chère Odette Bon je passe en conciliation la semaine prochaine pour le licenciement. . Dis moi Odette l assistante sociale de la sécurité sociale avait déposé mon dossier mdph avec deux mois de retard car elle était en arrêt. médecin a remplit le dossier en avril 2013 la mdph m a envoyé l accusé de réception le 12 juillet 2013 et la decision en janvier 2014 rqth et orientation professionnelle cap emploi et ce avec une durée de 5 ans jjusqu'en 2018, compte tenu de mes problèmes de santé c est en attente. L employeur m a licenciée le 10 août 2013 soit un mois après l accusé de reception de la mdph, qu en penses tu?
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Réponse de odette 13
Le 14/10/2015 é 17h17
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Bonjour,ange ,ton licenciement est nul en vertu du code du travail 1226 7 2 eme alinea qui dit que le contrat de travail est suspendupendant le delai d,attente et la duree du stage de readaptation ,de reeducation ou de formation professionnelle que doit suivre l,interesse;conformement a l;avis de la commission des droits et de l,autonomie des personnes handicapees ,mentionnee a l,article L 146 9du code de laction sociale et des familles .au cours des périodes de suspensiondu contrat de travail l;employeur ne peut rompre ce dernierque s,il justifiesoit une faute gravede l,interesse;soitde son impossibilite de maintenir ce contrat pour un motif etranger a l,at ou mp article L 1226 9 du code du travail ton licenciement etant nul il doit te reintegrer et te verser les salaires depuis le licenciement va vite voir ton avocat et la cgt .salut et bon courage
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Réponse de ange974
Le 14/10/2015 é 17h54
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Chère Odette Merci pour ta réponse rapide dis moi avez tu avisé ton employeur pour ton dépôt de dossier auprès de la MDPH? est ce obligatoire?? il faut que je regarde si j'ai le courrier qui précise que je lui ai indiqué que je déposais ce dossier., Sinon l'employeur peut indiquer qu'il n'était pas avisé? Mais il me semble lui avoir indiqué en lui envoyant les arrêts de travail.
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Réponse de Nico37
Le 14/10/2015 é 17h59
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Aucune obligation concernant le dépôt !
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Réponse de ange974
Le 14/10/2015 é 18h21
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Merci bien!! L'employeur ne peut donc pas argumenter dans le sens où il ne serait pas avisé de ma demande auprès de la MDPH? Mon employeur n'allait même plus chercher mes recommandés donc...
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Réponse de odette 13
Le 14/10/2015 é 18h22
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Je ne le savait pas ;merci nico garde l,accuse de reception de la mdph ainsi que l;accord .et pour moi la reintegration a ete faite sur le 1226 7 1 er alinea .salut
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Réponse de Nico37
Le 14/10/2015 é 18h43
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Par contre pour bénéficier des " protections " et " avantages " du statut TH il faut donner une copie à l'employeur afin qu'il puisse remplir les dossiers.
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Réponse de ange974
Le 14/10/2015 é 19h13
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Merci Nico pour vos réponses, en fait l'assistance sociale de la cpam a dû adresser mon dossier tardivement, j'ai perdu un peu de temps dans cette demande. La mdph a accusé réception le 12 juillet 2013 et le 12 août 2013 j'étais licenciée suite à l'inaptitude (maladie professionnelle) de la médecine du travail pour le motif suivant "compte tenu de votre handicap je n'ai pas de poste à vous proposer"... et j'ai reçu la décision de la mdph en janvier 2014, je ne pouvais donc pas lui adresser la décision puisque j'ai été licenciée un mois après l'accusé réception de la mdph. Alors je suis toujours crédible pour la demande de nullité du licenciement sur l'article 1226-7?? Merci pour vous conseils.
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Réponse de Nico37
Le 14/10/2015 é 19h17
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C'est très pointu, Odette, la CGT voire un avocat est plus à même de répondre.
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