670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
Invalidité
Saisie cotisation association lotissement
Tweeter
Question anonyme le 08/06/2011 à 11h46
Dernière réponse le 08/06/2011 à 12h27
[ ! ]
Peux t'on retenir des cotisations d'association de lotissement sur ma pension d'invalidité 2 éme catégorie ? MERCI
Répondre
1 réponse
pour «
saisie cotisation association lotissement
»
Réponse de
canounet
Le 08/06/2011 é 12h27
[ ! ]
Oui, consultez ce site : http://vosdroits.service-public.fr/F1438.xhtml
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
saisie cotisation association lotissement
»
1
réponse
Comment assurer une A.S.L de lotissement ?
Existe-t-il une association nationale des A.S L de lotissement qui propose des contrats d'assurance
3
réponses
Assurance d'une Association Syndicale Libre de lotissement
Je suis président d'une association syndicale libre d'un lotissement de 22 pavillons. Nous n'avons
9
réponses
Cession à EDF de lots abritant des transformateurs EDF
Bonjour à tous, Notre lotissement comprend 2 lots abritant des transformateurs EDF. Le cahier des
4
réponses
Faut il l'unanimité des voix des co-lotis ?
J'ai fais construire dans un lotissement de 16 parcelles en 2007. Le lotissement est existant depuis
1
réponse
Cotisation annuelle de l'association
Bonjour, Les cotisations annuelles d'une association sont-elles proratisables? Un adhèrent de notre
1
réponse
Invalidité categorie 2 et president d 'association
Bonjour en invalidité catégorie 2 puis je etre préseident d association loi 10901?
1
réponse
Pension d'invalidité et rente I.P.P
Bonjour je suis en invalidité 1 ere categorie depuis octobre 2008 suite a un triples pontages et 1
2
réponses
Prise décision d'un bureau de lotissement
Le lotissement a créé une Association Syndicale Libre et a donc formé un bureau (président, vice-pré
5
réponses
NE EN 1955 ET EN INVALIDITE 2 EME CATEGORIE
BONJOUR .NE LE 03/02/ 1955 ET EN INVALIDITE 2 EME CATEGORIE DEPUIS LE 01/08/2011 JE VIENS D ETRE LIC
2
réponses
Pension d'invalidite de 2ème categorie
J'ai 45 ans , 88 trimestres de cotisations et je serai en invalidité de 2ème catégorie. Quel sera l
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Travaux incombant a l'association du lotissement dont je fais partie
La réfection d'une barrière qui prolonge mon mur appartient à l'associ...
Invalidite et president d'association
Etant en invalidité 2° catégorie, est-ce que je peux etre president d'...
APL et pension invalidité 2 éme catégorie.
Bonsoir, J'aimerais calculer le montant de mon éventuelle APL. C...
Je suis reconu handicape en 2e categorie securite
Quel est le taux maximum de saisie sur ma pension de 2e categorie que...
Monopole du lotissement
Je voudrais avoir un eclairessissement sur la nouvelle mesure du lotis...
Fermeture de lotissement
Legislation sur la fermeture de la voie desservant un lotissement sans...
Le lotissement
Comment créer et réaliser un création lotissement au Cameroun?...
Remboursement de cotisations
Trésorier d'une association, je fais face à une demande de rembourseme...
FINANCEMENT LOTISSEMENT
NOUS RECHERCHONS UNE BANQUE POUVANT NOUS AIDER DANS LA REALISATION D'U...
President de lotissement
Comment elire un president de lotissement chaque année et durée du man...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par