Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Immobilier, logement et urbanisme > Achat

Je suis en possession d'un acte d'achat comment obtenir l'a

Question anonyme le 08/05/2011 à 18h56

[ ! ]

Je suis en possession d'un acte d'achat d'un appartement délivré par un notaire,comment obtenir l'acte de proprieté

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

je suis en possession d'un acte d'achat comment obtenir l'a

2
réponses

Comment obtenir un acte de propriété ?

Bonjour J'ai un acte de possession sur un terrain depuis 2 ans . Je me demandes quelle est la dém
4
réponses

Achat d'un terrain dont l'acte est global

Nous voulons acheter un lot de 350m d'un terrain de 3000m2.L'acte est global.Il a déja vendu plusie
6
réponses

Validité de certificat de possession

Quelle est la différence entre le certificat de possession et l'acte de propriété pour la garantie
1
réponse

Certificat de possession ,litige ,acte de propriete

Bonjour, Je possede un certificat de possession d'un terrain sur lequel j'ai contruit une habitat
1
réponse

Somme réclamée à la signature de l'acte authentiqu

Sur le contrat de réservation on me dit 30% à a signature de l'acte authentique je viens de recevoir
1
réponse

Durée de validité d'une copie integrale d'acte de

Combien de temps je peux garder une copie intégrale d'acte de naissance délivré par le service d'éta
4
réponses

Acte de notoriété

Bonjour un acte de notoriété qui a été fait en 1980 et t'il toujours valable car la succession a pa
1
réponse

Obtenir un acte de décès

Bonjour Je souhaite obtenir l'acte de ma grand mère née en algérie et décédée à la Mecque. Aup
2
réponses

Obtenir un acte de naissance légalisé

Je suis congolais et j'habite en France, je possède l'acte de notoriété supplétif à l'acte de naissa
2
réponses

Frais de notaire pour achat terrain

Bien le bonjour à vous, Nous sommes sur le point d'acheter un terrain pour construire notre résiden

Les dernières réponses publiées

Du bonne nouvelle Mme et Mr.
Il y a 1 minute Marabout
1 réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025 Chaudière gaz
36 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025 Anniversaire
234 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025 Plaque à induction
3 réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025 Amitié
1666 réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1 réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025 Transcription de mariage
11522 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025 Amitié
353 réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025 Auto école
3 réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025 Voyance
370 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Acte de possession ,acte de propriété
J'ai un acte de possession d'un terrain familial et j'aimerai établir...
Achat appartement sans acte de propriété
Bonjour Je voudrai savoir qu'elles sont les précautions à prendre pou...
Comment annuler un acte de possession de terrain ?
Mon frère a fait un acte de possession de terrain non bâti son préveni...
LOCCATION DE MAISON SUR UN CERTIFICAT DE POSSESSION.
Mes meilleurs voeux pour cette année 2011................................
Duree de validité du certificat de possession en zone rurale
Nous habitons dans une zone non cadastree ou l'acte de propriété n'ex...
Convertir un cerificat de possession en acte de proprietaire
J'ai un certificat de possession depuis 1993. pour convertir le cer...
Terrain a vendre "certificat de possession"
Bonjour Monsieur, je possède un certificat de possession de deux terr...
Acte de propriété, achat d'une parcelle de terre
La valeur juridique d'un acte de vente avec tous les détails figurants...
ANNULATION D'UN ACTE de propriété de logement
Bonjour, Maître il y a un an et demi voir un peut plus, j'ai vendu...
Annulation de la possession à cause d'un conflit familiale
J'ai une possession établir en 2016 sur un terrain non acté et. Non c...

Posez votre question maintenant !