670 874
questions
1 498 300
réponses
1 461 460
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Entreprise
>
Cotisations
Travail dissimulé
Tweeter
Question anonyme le 26/10/2010 à 21h20
[ ! ]
Un employeur peut-il demander à regulariser ses cotisations msa pour un travail de 30 jours nons déclarés mais suivi d'un cdd ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
travail dissimulé
»
2
réponses
L' employeur peut t' il rompre un cdd en accident de travail
J' ai signé un cdd du 8 mars au 8 septembre 2012 je suis en accident de travail depuis le 11/08 .
1
réponse
Accident du travail
Les jours de non travail dus à un accident du travail sont ils quand même totalisés dans le nombre d
1
réponse
Peut on délivrer un certificat de travail de 04 jours?
Bonjour tout le monde. J'ai un soucis concernant la délivrance des certificat de travail au emplo
2
réponses
Jours declarés par l'employeur
Je veux savoir le nombre des jours déclarés par mon employeur à la cnss cet mois?
1
réponse
Travail au noir et contrat de travail en cdd
Bonsoir, j'ai commencé à travailler pour une petite entreprise vers le 20/09/11. Le 29/09/11, j'ai
1
réponse
CDD et incapacité de travail
Bonjour, je suis actuellement en CDD, qui devait se muer en CDI à partir du 01/01/2012. Suite à un p
3
réponses
Accident de travail lors d'un CDD ?
Bonjour, J'ai signé un CDD en tant qu'ASH en maison de retraite, du 01/08 au 31/08. Le 02/08 Acciden
1
réponse
Le nombre de jours declares
Jveux savir le nombre de jours declares par mon employeur ou n167617525
1
réponse
Changement de caisse de msa a general
Je travail et ma carte vitale et le numero de secu de mon epoux je doit rapporter quel document a l
1
réponse
Mois déclarés à la CNSS en 2010/2011
Je veux savoir les mois de travail déclarés durant la période 2010/2011 afin d'aprécier que l'employ
Les dernières réponses publiées
Offre de prêt d'argent pour particuliers de la banque france - Ave
Il y a 1 minute
Cafetière
1
réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 05/11/2025
Chaudière gaz
63
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 05/11/2025
Anniversaire
394
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/11/2025
Bourse d'étude
784
réponses
Dernière page
Signature d'un tableau: Ardizio, possible?
Le 04/11/2025
Oeuvres d'art
28
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 04/11/2025
Amitié
508
réponses
Dernière page
Equivalence de diplôme d'infermier anesthésie tunisie-france
Le 02/11/2025
Sujets
31
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 02/11/2025
Psychologie, Psychiatrie
1396
réponses
Dernière page
Validation trimestre "stage jeunes volontaires"
Le 02/11/2025
Retraite
302
réponses
Dernière page
Trouver le texte de la pièce de théâtre TOC TOC
Le 02/11/2025
Théatre
452
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Dérogation pour 7 jours de travail
Bonjour, je travail régulièrement 7 jours d'affilés pour des raisons d...
Peut on payer en CESU après 2 CDD
Bonjour, je suis un employeur pour une extention professionnelle j'ai...
Comment me faire indemniser cotisations pour retra
Suite à un AT trajet travail cela fait 5 ans de non cotisations pour...
Cotisations msa
Combien d'années en arrière la msa peut-elle réclamer des cotisations?...
Bénévolat aprés CDD
Bonjour, Mon contrat CDD au sein d'une association loi 1901 se ter...
Arret de travail suivi de congés payés?
Bonjour. Je suis actuellement en arret de travail et celà jusqu'au 9ma...
Le nembre de jours déclarés
Je veux savir le nombre de jours déclarés par mon employeur...
Législation pour les cdd
J'ai commencé un travail avec un contrat à durée déterminé de 3 jours,...
Acident de travail
J ai un taux d ipp de 15% suite a un accident de travail en cdd jusqu...
At msa en 1969
La msa ne peut me dire ma primiere imatriculation ne 1969 en 1970 et 1...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par