671 198
questions
1 502 025
réponses
1 461 627
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
TVA SUR BATIMENT PRO DE MOINS DE 5 ANS
Tweeter
Question anonyme le 21/04/2010 à 08h09
Dernière réponse le 27/12/2011 à 22h56
[ ! ]
Quel est le montant de tva que je devrai reverser lors de la vente d' un entrepot et d'un bureau de moins de 5 ans qui m' appartiennent en nom propre et pour lequel j ' étais assujetti à la tva sachant que je les vends à une société voisine
Répondre
1 réponse
pour «
TVA SUR BATIMENT PRO DE MOINS DE 5 ANS
»
Réponse de
cireme
Le 27/12/2011 é 22h56
[ ! ]
Il n'y a pas de TVA sur le foncier (bâtiment, terrain)
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
TVA SUR BATIMENT PRO DE MOINS DE 5 ANS
»
2
réponses
Tva ou non sur vente de vehicule occasion
Je suis une societé j'ai achete un vehicule utilitaire occasion par un garage sans avoir récupéré c
3
réponses
TVA sur vente maison moins 5 ans ?
Comment calculer la Tva sur une maison construite de moins de 5 ans ? Nous avons une proposition d'
2
réponses
TVA sur cession d'immobilisation
Bonjour, Une société individuelle (au régime réel simplifié) a acquis un véhicule en 2004 dans
1
réponse
Tva à reverser
Je suis un chauffeur de taxi.J'ai acheté mon véhicule en mai 2008 je voudrai le revendre ce mois ci
1
réponse
Tva de france à belgique ?
Je suis assujetti à la tva et je dois livrer de la paille en belgique, ma facture doit-elle faire ap
4
réponses
Facturation de la TVA à un medecin
Bonjour, je dois établir une facture à un medecin pour une prestation de service. Faut-il lui factur
1
réponse
TVA lors de la revente d'un véhicule utilitaire
Je suis un particulier et je suis intéressé par l'achat à une société d'un véhicule utilitaire d'un
1
réponse
Tva sur vente maison moins de 5 ans
J ai fait construire ma maison il y a trois ans, elle me revient à 500.000 euros et je suis obligée
2
réponses
Vente maison de moins de 5 ans, tva ??
Bonjour , J'ai acheté en 2003 un terrain en seine et marne, d'une valeur de 68 000Euros, dans la
1
réponse
Exoneration de la tva
Dans notre societe on a facturé a un client des articles soumis à la tva mais l'hors de recouvrement
Les dernières réponses publiées
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en ava
Il y a 1 minute
PMSS
9
réponses
✅Témoignage de prêt - Mr Laurant vient de me donner un prêt de 20 000
Il y a 37 minutes
Invalidité
16
réponses
Groupe électrog KIPOR diesel s’arrête - error P03 que faire - merci
Il y a 38 minutes
Réparation
13
réponses
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Il y a 9 heures
Chaudière gaz
40
réponses
Dernière page
Boujour je voudrai savoir que veut dire napiyon merci
Il y a 11 heures
Sujets
16
réponses
Donation de pere en fils en algerie ?
Il y a 1 jours
Héritage et succession
116
réponses
Dernière page
Suisse: Offre de prêt entre particulier en suisse a Geneve,Lausanne,
Il y a 1 jours
Visa de conjoint
9
réponses
Quelqu'un pourrait me traduire "3lik" et "ya"? Merci.
Il y a 1 jours
Arabe
39
réponses
Dernière page
Retrouver l'adresse de mon amie de vacances
Le 08/07/2026
Avis de recherche
12
réponses
Avoir des adresses msn de stars
Le 08/07/2026
Musique
11
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
TVA SUR BATIMENT PRO AYANT MOINS DE 2 ANS
QUELLE VA ETRE LA SOMME DE LA TVA QUE JE VAIS DEVOIR VERSE LORS DE LA...
Tva sur immo
J'ai construis un bâtiment agricole en 1999 pour lequel j'ai récupéré...
TVA intra pour bureau de liaison
Je demande si un bureau de liaison relatif à une entreprise etrangere...
Tva sur vente maison ancienne achat effectué moins
Bonjour y a t il une tva a régler sur vente de ma maison si acheté...
Vente maison -3ans calcul tva
Je vends ma maison -5 ans apres l avoir achete ilya 3 ans comment je...
Exoneration tva
Je suis modeleur 3d, code ape 923a. j ai dépassé le montant de la micr...
Calcul de la tva sur une maison de moins de 5 ans
La maison vaut 140000,00 euros que dois je payer en tva ?...
Tva sur vente de maison-5ans
Je vends ma maison residenceprincipale apres l avoir acheteil y a2 ans...
Tva payé à l'étranger est elle reconnue en france
J'ai fais construire une maison en france avec des matériaux (bois) ve...
Modalité de calculs de la tva au cameroun
Quelles sont les obligations comptables selon le régime de base, du si...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par