670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
TVA SUR BATIMENT PRO DE MOINS DE 5 ANS
Tweeter
Question anonyme le 21/04/2010 à 08h09
Dernière réponse le 27/12/2011 à 22h56
[ ! ]
Quel est le montant de tva que je devrai reverser lors de la vente d' un entrepot et d'un bureau de moins de 5 ans qui m' appartiennent en nom propre et pour lequel j ' étais assujetti à la tva sachant que je les vends à une société voisine
Répondre
1 réponse
pour «
TVA SUR BATIMENT PRO DE MOINS DE 5 ANS
»
Réponse de
cireme
Le 27/12/2011 é 22h56
[ ! ]
Il n'y a pas de TVA sur le foncier (bâtiment, terrain)
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
TVA SUR BATIMENT PRO DE MOINS DE 5 ANS
»
2
réponses
Tva ou non sur vente de vehicule occasion
Je suis une societé j'ai achete un vehicule utilitaire occasion par un garage sans avoir récupéré c
3
réponses
TVA sur vente maison moins 5 ans ?
Comment calculer la Tva sur une maison construite de moins de 5 ans ? Nous avons une proposition d'
2
réponses
TVA sur cession d'immobilisation
Bonjour, Une société individuelle (au régime réel simplifié) a acquis un véhicule en 2004 dans
1
réponse
Tva à reverser
Je suis un chauffeur de taxi.J'ai acheté mon véhicule en mai 2008 je voudrai le revendre ce mois ci
1
réponse
Tva de france à belgique ?
Je suis assujetti à la tva et je dois livrer de la paille en belgique, ma facture doit-elle faire ap
4
réponses
Facturation de la TVA à un medecin
Bonjour, je dois établir une facture à un medecin pour une prestation de service. Faut-il lui factur
1
réponse
TVA lors de la revente d'un véhicule utilitaire
Je suis un particulier et je suis intéressé par l'achat à une société d'un véhicule utilitaire d'un
1
réponse
Tva sur vente maison moins de 5 ans
J ai fait construire ma maison il y a trois ans, elle me revient à 500.000 euros et je suis obligée
2
réponses
Vente maison de moins de 5 ans, tva ??
Bonjour , J'ai acheté en 2003 un terrain en seine et marne, d'une valeur de 68 000Euros, dans la
1
réponse
Exoneration de la tva
Dans notre societe on a facturé a un client des articles soumis à la tva mais l'hors de recouvrement
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
TVA SUR BATIMENT PRO AYANT MOINS DE 2 ANS
QUELLE VA ETRE LA SOMME DE LA TVA QUE JE VAIS DEVOIR VERSE LORS DE LA...
Tva sur immo
J'ai construis un bâtiment agricole en 1999 pour lequel j'ai récupéré...
TVA intra pour bureau de liaison
Je demande si un bureau de liaison relatif à une entreprise etrangere...
Tva sur vente maison ancienne achat effectué moins
Bonjour y a t il une tva a régler sur vente de ma maison si acheté...
Vente maison -3ans calcul tva
Je vends ma maison -5 ans apres l avoir achete ilya 3 ans comment je...
Exoneration tva
Je suis modeleur 3d, code ape 923a. j ai dépassé le montant de la micr...
Calcul de la tva sur une maison de moins de 5 ans
La maison vaut 140000,00 euros que dois je payer en tva ?...
Tva sur vente de maison-5ans
Je vends ma maison residenceprincipale apres l avoir acheteil y a2 ans...
Tva payé à l'étranger est elle reconnue en france
J'ai fais construire une maison en france avec des matériaux (bois) ve...
Modalité de calculs de la tva au cameroun
Quelles sont les obligations comptables selon le régime de base, du si...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par