Types de nature de terrain non soumis a l'impot

Question anonyme le 06/07/2010 à 11h41

[ ! ]

Quel sont les affectation des terres d'origine agricole ou l'on ne paye pas d'impots ou tres peu

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

types de nature de terrain non soumis a l'impot

5
réponses

Terrain agricole/terrain d'agrement

Bonjours nous avons acquis une maison avec 3hectars de terre soit disant agricole (on a attendu 3 mo
4
réponses

IMPÔT sur terrain agricole

Bonjour, Mes parents, décédés à ce jour,avaient acheté un terrain agricole(un petit bois) de 850 m2
1
réponse

Qu'est ce que l'impôt

Pourquoi doit'on payer les impôts? si l'on ne paye pas ses impôts qu'est ce qu'il peut arriver? qu
1
réponse

Vente de terrain agricole

Bonjour, Nous vendons 2 parcelles contigues de terrain agricole. Est-il possible de faire 2 ventes
1
réponse

Peut-on parquer des véhicules sur un terrain agricole ?

Bonjour, Je voudrais savoir si le propriétaire d'un terrain agricole a le droit de s'en servir co
1
réponse

Plus de CSG que d'impôts fonciers?

Je paie très peu d'impôts sur le revenu ayant des ressources faibles. Mon impôt fonciers est de l'or
1
réponse

Augmentation de mon impôt par rapport à 2011

Revenus imposables 2010:17141 revenus imposables 2011: 17141 impôt sur les revenus 2010 soumis
4
réponses

Snack sur terrain agricole:est-il possible d'avoir edf et eau?

Le terrain de mon mari ,que l'on fauché à l'époque,m'interresse pour y mettre un mobilhome snack.le
1
réponse

Subventions soumis à impot sur societe

Messieur; j'ai le plisair de vous demander des informations concernant l'impot sur les sociétés,
1
réponse

Avantage nature soumis a la tva dans quelle mesure

Si l on calcule un avantage nature pour un gsm DE 300 € l an, quel est le montant soumis a la TVA

Les dernières réponses publiées

VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 minute Evènements
12 réponses
Valeur Album beatles abbey road
Il y a 5 heures Vinyl
1 réponse
Le seul vrai prêteur conseillé par la police : Offre de prêt entre D p
Il y a 11 heures Outlook
3 réponses
Témoignage de prêt -Pour mon projet ,j'ai écrit à un ami qui trav
Le 08/05/2026 Word
2 réponses
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Cont
Le 08/05/2026 Refus de visa
2 réponses
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER FIABLE EN LIGNE PRET URGENT ez
Le 08/05/2026 FCR
2 réponses
Avis aux amoureux du trading Avis aux amoureux du trading
Le 08/05/2026 Prime pour l'emploi
3 réponses
PRÊT ENTRE PARTICULIER sérieux en France Belgique Suisse: que
Le 08/05/2026 Rente accident du travail
2 réponses
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER sérieux, rapide ,fiable ,urge
Le 07/05/2026 CSQ - Certificat de Sélection du Québec
1 réponse
Vrai prêteur vérifié , offre de prêt entre particulier Vérifié , ez
Le 07/05/2026 Consulat
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Terrain agricole
Bonjour j ai un bati qui est cadastre en agricole mais je paye pas d i...
Héritage de terres agricoles, litige.
Bonjour Mon père, décédé en mai 2010 était propriétaire d'environ 3 H...
L impot
Quel sont les diferrentes types d impot quel sont les avantages de...
Propriété d'un terrain agricole
Bonjour, Depuis le décès de ma mère en 97 un terrain agricole lui a...
Different types
Differents types d'impots pour les entreprises de transformation de pr...
Crédit d'impôts
Je loue un appartement que je veux faire isoler du bruit et du froid,...
Doit je payer des impôts IR/PI
J'ai fait une donation à un étranger de ma part de terrain agricole q...
Division terre agricole
Je regarde pour cheter une terre agricole il y en a une qui m`interres...
Probleme
Bonjour! je ne comprend pas ce problème voulez vous bien répondre ! Me...
Impot tts
Les revenus percus au titre de travail simplifie sont ils soumis a l...

Posez votre question maintenant !