670 789
questions
1 497 379
réponses
1 461 502
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Droit et code de l'urbanisme
Terrain agricole
Tweeter
Question de
danynenette
le 16/08/2010 à 15h23
[ ! ]
Bonjour j ai un bati qui est cadastre en agricole mais je paye pas d impot locaux dessus j ai lu dernierement a l epoque il n yvait pas de permis de construire je suis assimille agricuteur peut agrandir merci d avance
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
terrain agricole
»
1
réponse
Pouvoir cnstruire sur un terrain agricole
Bonjour, Je dispose d'un terrain de 52190 M² en zone agricole je souhaiterais faire construire un
5
réponses
Terrain agricole/terrain d'agrement
Bonjours nous avons acquis une maison avec 3hectars de terre soit disant agricole (on a attendu 3 mo
10
réponses
Maison sur terrain agricole sans permis construire
Bonjour, Nous avons visité une maison construite sans permis sur un terrain agricole. Quels son
1
réponse
Construire une maison d'habitation en bois sur un terrain agricole
Et il vrai que si je fais un élevage de chien ,je suis autorisé à construire une maison genre chalet
3
réponses
Maison passive sur Terrain agricole
Bonjour, J'ai un ami qui veut se défaire d'une parcelle de terrain d'1,5h qui est en zone agricole
4
réponses
IMPÔT sur terrain agricole
Bonjour, Mes parents, décédés à ce jour,avaient acheté un terrain agricole(un petit bois) de 850 m2
3
réponses
TERRAIN AGRICOLE A INVESTIR
JE DISPOSE D' UN TERRAIN AGRICOLE DE 11 HECTARES ENVIRON,AU CENTRE DE LA TUNISIE, A 16 KM DE SOUSSE.
1
réponse
Annulation de permis de construire agricole
L' annulation d'un permis de construire des bâtiments d'élevage pour violation de l'article 153/4 du
1
réponse
Terrain agricole en devenir ZAC
"J"hérite" d'un terrain agricole dont je serais expropriée si je n'accepte pas une promesse de vente
1
réponse
Vente de maison sur terrain agricole;
Mon ami éleveur veut vendre sa maison construite sur son terrain agricole à un particulier non agr
Les dernières réponses publiées
Souffleuse colombia
Il y a 1 minute
Mécanique
3
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 05/09/2025
Anniversaire
459
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 04/09/2025
Amitié
635
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/09/2025
Bourse d'étude
822
réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025
Tondeuse à gazon
11
réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025
Enseignement
56
réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51
réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2
réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025
Avis de recherche
85
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Achèvement de construction sans permis sur terrain agricole
Puis-achever la construction d'une maison sans permis sur terrain agri...
Contestation de mon permis de construire
Bonjour, Mon permis de construire a été accepté un voisin veut c...
Faire un élevage de chiens sur un terrain agricole.
J'ai l'intention d'acheter un terrain agricole pour faire un élevage d...
Pension en zone agricole
Peut on creer une pension pour chevaux sur un terrain en zone agricole...
Batiment agricole sur terrain en indivision
Suite a une donation d une parcelle de 24 ares,je suis proprietaire de...
Demande copie de permis de construire
Peut on consulter un permis de construire depose dans les annees 1970...
Types de nature de terrain non soumis a l'impot
Quel sont les affectation des terres d'origine agricole ou l'on ne pay...
Dezonage agricole
Jai un terrain 200x200 jai ma maison qui est construite depuis 1978 e...
Hangard agricole
Bonjour, j'ai environ 1h 50 ares de terrain agricole. J'ai un numéro...
Changement de destination des lieux
En tant qu'agriculteur j'ai realise un batiment a destination agricole...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par