670 389
questions
1 491 888
réponses
1 460 255
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Urbanisme
Tweeter
Question anonyme le 06/11/2009 à 22h07
[ ! ]
Est ce légal d'avoir une copie des plans d'une demande d'aménagement pour la construction d'une veranda suite à un dossier déposé à la mairie. notre voisin a eu une photocopie à l'urbanisme
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
urbanisme
»
1
réponse
On me réclame une taxe d'urbanisme alors que j'ai renoncé à mon projet
Bonjour, J'ai déposé une déclaration de travaux pour construire une véranda. J'ai eu l'accord.
2
réponses
Frais pour ravalement pignon maison voisine
Bonjour , Le service de l'urbanisme a fait plusieurs demande auprès mon voisin pour qu'il fasse
1
réponse
Aller en école d'ingé après 3 ans d'aménagement?
Je souhaiterai intégrer une école d'ingénieur en urbanisme, aménagement....je suis a actuellement en
4
réponses
ANTENNES MULTIPLES SUR LE TOI DE MON VOISIN
Mon voisin dispose réguliérement depuis 30 ANS sur son toit des antennes emettrices ou réceptrices d
2
réponses
Construction/chantier/dessinateur
Gradué en construction avec des formations complémentaires en aménagement du territoire et comme des
1
réponse
Certificat d'urbanisme
J'ai l'intention d'acheter un terrain pour y construire une maison d'habitation. le certificat d'urb
4
réponses
Permis accepté par le maire puis refusé au bout de 3 mois
Bonjour nous avons signé un compromis de vente pour un terrain fin janvier 2011 puis un dépôt de
1
réponse
Pose d'un grillage sur ma limite de propriété
Bonjour, un grillage souple est installé, en mitoyenneté, entre mon terrain et celui de mon voisi
1
réponse
Taxe d'urbanisme
Suite a un permis de construire j' ai reçu un avis d 'imposition sur la taxe d ' urbanisme . est-il
2
réponses
Taxes d'urbanisme
Bonjour, Existe t-il des aides financières pour les taxes d'urbanisme dues suite à la délivrance
Les dernières réponses publiées
Je recherche catherine michels nee a vilvoorde oct
Il y a 1 minute
Remerciements
21
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 1 heure
Amitié
330
réponses
Dernière page
Recherche famille daceuil van leathem qui habite sint pieters leeuw
Il y a 2 heures
2
réponses
PANNE ALLUMAGE appareil de chauffage INVERTER 5727
Il y a 3 heures
Petites annonces
4
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Il y a 3 heures
Amitié
1662
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 4 heures
Amour Sucré
96
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 4 heures
Anniversaire
211
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 4 heures
Bourse d'étude
583
réponses
Dernière page
Vitoligno 300 Veissmann mauvaise combustion
Il y a 9 heures
Chauffage
152
réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Il y a 9 heures
Visa de conjoint
16530
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
La veranda dans le code de l'urbanisme francais
Je dépose une demande de travaux pour "la construction d'une veranda"...
Certificat d'urbanisme
Pouvez vous nous dire quel délais officiel une mairie nous donne pour...
Servitude de vue ?
J'ai posé une véranda sur ma terrasse existante, depuis 2ans (baie vit...
SIG appliquée à l'Urbanisme
Dans le cadre de l'élaboration des plans d'urbnanisme, il semblerait q...
Litige d'urbanisme
Refus d 'établissement du pv de constatation d'une construction illici...
CERTIFICAT D'URBANISME
Existe-t-il un modèle type de réponse, établie par la mairie, à une de...
Certificat d'Urbanisme et permis de contruire
Un certificat d'urbanisme précisant que la construction d'une masion d...
Demande appui financier et technique pour notre projet
Nous sommes association des jeunes diplomés stagiaires apej au Minist...
Taxes urbanisme pour construction neuve
Je n'ai pas reçu de demande pour payer les taxes d'urbanisme liées à m...
Droit de l'environnement
Je voudrais que vous m'aidiez en me proposant des plans possible sur l...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par