Spécialité :
Démarches administratives
Litige d'urbanisme
Question anonyme le 24/02/2009 à 22h47
[ ! ]
Refus d 'établissement du pv de constatation d'une construction illicite par l'inspecteur d'urbanisme .
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
litige d'urbanisme
»
-
1réponseBonjour. Je dois la moitié de ma taxe d'urbanisme datant de novembre 2001. La taxe correspond à la c
-
1réponsePour une construction individuelle neuve, on m'a dit que l'on ne payé pas de taxe foncières pendant
-
1réponseBonjour, J'ai déposé une déclaration de travaux pour construire une véranda. J'ai eu l'accord.
-
1réponseNous avons recu une taxe d. urbanisme sur un permis de construire attribue en 2005. Ce permis de c
-
1réponseSuite a un permis de construire j' ai reçu un avis d 'imposition sur la taxe d ' urbanisme . est-il
-
1réponseJe suis titulaire d'un diplome Inter Etats de Technicien Supérieur en Gestion Urbaine.Je souhaiterai
-
2réponsesBonjour, Existe t-il des aides financières pour les taxes d'urbanisme dues suite à la délivrance
-
1réponseSuite a un permis de construire j' ai reçu un avis d 'imposition sur la taxe d ' urbanisme . est-
-
1réponseEst-ce qu'un mur construit sans respecter le code de l'urbanisme est considéré comme étant dans les
-
1réponseSi les travaux nónt pas commencé et ne commenceront pas cette annee doit on payer cette taxe d'urban
Les dernières réponses publiées
- Texte pour ma cousine
-
Comment dire joyeux noël en anglais
Il y a 1 heure Anniversaire2 réponses
-
PRÊT ENTRE PARTICULIER : quelques conseils de prudence. -Avez-v
Il y a 7 heures Santé publique1 réponse
-
Prêteur certifié : offre de prêt entre particulier sérieux : avez-vo
Il y a 7 heures Baby-sitter1 réponse
-
Le PRÊT ENTRE PARTICULIER sans frais en 24h international est-i
Il y a 7 heures Facebook1 réponse
-
-Prêt vérifié et certifié, Offre de prêt d’argent entre particulier r
Il y a 7 heures Décès1 réponse
-
Vrai prêteur : offre de prêt entre particulier certifié : pour vos
Il y a 7 heures Cuisinière1 réponse
-
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER sur Internet Avis et recommendati
Il y a 7 heures TV plasma1 réponse
-
Besoin D'un Crédit qui S'adapte à Vos Envies ? Demandez Un Prêt P
Il y a 7 heures Réfrigérateur1 réponse
-
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER sérieux gouvernementale en Franc
Il y a 7 heures Powerpoint1 réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Urbanisme
Est ce légal d'avoir une copie des plans d'une demande d'aménagement p...
-
Taxes urbanisme pour construction neuve
Je n'ai pas reçu de demande pour payer les taxes d'urbanisme liées à m...
-
Certificat d'Urbanisme et permis de contruire
Un certificat d'urbanisme précisant que la construction d'une masion d...
-
Est-ce-que l'urbanisme est un architecte
Je suis étudiente premier année urbanisme ( constantine) il ya des per...
-
Demande appui financier et technique pour notre projet
Nous sommes association des jeunes diplomés stagiaires apej au Minist...
-
Taxe d'urbanisme
Bonjour J'ai fait démolir (avec permis de démolir) un maison de 130m...
-
La veranda dans le code de l'urbanisme francais
Je dépose une demande de travaux pour "la construction d'une veranda"...
-
CERTIFICAT D'URBANISME
Existe-t-il un modèle type de réponse, établie par la mairie, à une de...
-
SIG appliquée à l'Urbanisme
Dans le cadre de l'élaboration des plans d'urbnanisme, il semblerait q...
-
CERTIFICAT D URBANISME
BONJOUR MA DEMANDE D UN CERTIFICAT D URBANISME A ETE REFUSE L RAISON...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
