Bonjour,
Voici le schéma de ma future maison (pas encore achetée) et des questions que je voudrais vous soumettre :
http://a.imageshack.us/img829/6897/terrainenclav.jpg
1 : ma future maison.
Avant il y avait le terrain rouge et vert. ayant discuté le prix d'achat, le proprio. me propose donc de me vendre la moitié du terrain (donc rouge), car moi, 2200m² cela ne m'intéresse pas, 1000 m² me suffisent amplement.
il reste donc le vert. Son terrain sera donc enclavé pour l'instant.
son projet sera de racheter la maison 2 dans 3 ou 4 ans (hommes d'affaire, mais sympa :-) ) et reprendre, désenclaver, le terrain vert pour élargir son futur terrain (projet en bleu).
3 : la maison du voisin.
Il y a accord sur le futur acte notarié que je lui donne un droit d'accès uniquement pour lui, 2 fois par an pour entretien (sachant que pendant 3 ou 4 ans c'est moi qui vais le faire. Le bornage définitif n'est pas fait et il me laisse jouir pour l'instant de tout le terrain).
Ensuite, quand il aura sa maison, évidemment, ce sera caduc.
voici quand même ma question, si jamais il décide entre temps de vendre le terrain enclavé, faudra t'il que je donne un droit de passage au futur propriétaire ou alors faudra t'il que ce soit au voisin "2" de le faire sachant que ce serai plus rapide pour le futur acheteur ?
Le propriétaire actuelle de ma maison me dit qu'on ne peut pas vendre un terrain enclavé...je suis pas sûr...
Merci de m'aider
Bruce
Je viens de trouver votre question. Vu la date la situation a du évoluer ... Je ne comprends pas le droit d'accès sur votre terrain 2 fois par an pour entretien car depuis chez lui il a accès sur ce terrain ? Attention une servitude n'est pas attribuée à une personne en particulier mais à un fond ! (ref : Code Civil) Cette servitude s'il vend ce terrain restera sur votre terrain, le voisin 2 est complètement hors du jeu si je peux dire ! (on ne peut grever d'une servitude un terrain car cela diminue bien entendu sa valeur ...) Pourquoi cette servitude, l'accès est possible depuis la propriété 3 et le jour qu'il veut vendre le terrain il devra créer une servitude dans ce terrain pour desservir le terrain derrière chez vous !!! Mais c'est sûrement ce qu'il a en tête, même sympa un homme d'affaires reste un homme d'affaires ... Qu'avez-vous fait si l'affaire c'est faite ?
Merci de nous informer ...