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Vote pour ascebseur dans un seul escalier d'une copropriété

Question de abousimbel le 13/08/2012 à 14h40
Dernière réponse le 13/08/2012 à 22h58
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Dans une copropriété qui comporte plusieurs bâtiments, chacun de ces bâtiments comportant plusieurs escaliers, est il possible de ne réunir , pour le vote ,que les copropriétaires de l'escalier concerné par la pose d'un ascenseur ?
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3 réponses pour « 
Vote pour ascebseur dans un seul escalier d'une copropriété
 »
Réponse de Andy 91
Le 13/08/2012 é 21h12
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Bonsoir, Les travaux relatifs à la pose d'un ascenseur ne sont à voter que par les copropriétaires de la cage d'escalier concernée.La répartition du coût des travaux devrait être fait sur la base des millièmes de la cage d'escalier. Cependant, je pense que la pose d'un ascenseur nécessite une autorisation de l'ensemble de la copropriété, une résolution devrait être mise à l'ordre du jour d''une AG.( voir avec votre syndic ) Bien cordialement.
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Réponse de abousimbel
Le 13/08/2012 é 21h59
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Merci de votre réponse,. L'autorisation d'installer des ascenseurs a été donnée par l'AG de janvier 2012.Il n'y a donc aucun problème .
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Réponse de Andy 91
Le 13/08/2012 é 22h58
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Bonsoir à nouveau, Le syndic devra donc convoquer une AGE où seuls les copropriétaires de la cage d'escalier concernée seront convoqués. Si vous avez des appartements au rez de chaussée, vous risquez d'avoir une contestation devant le TGI par les copropriétaires concernés. En effet, en général les millièmes de cage d'escalier comprennent également le palier du rez de chaussée ce qui signifie que les copropriétaires du rez de chaussée devraient participer au coût de l'ascenseur. Leur participation serait certes faible à moins que votre syndic ait trouvé un autre moyen de répartition. A votre disposition. Bien cordialement.
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