Dans une copropriété qui comporte plusieurs bâtiments, chacun de ces bâtiments comportant plusieurs escaliers, est il possible de ne réunir , pour le vote ,que les copropriétaires de l'escalier concerné par la pose d'un ascenseur ?
Bonsoir,
Les travaux relatifs à la pose d'un ascenseur ne sont à voter que par les copropriétaires de la cage d'escalier concernée.La répartition du coût des travaux devrait être fait sur la base des millièmes de la cage d'escalier.
Cependant, je pense que la pose d'un ascenseur nécessite une autorisation de l'ensemble de la copropriété, une résolution devrait être mise à l'ordre du jour d''une AG.( voir avec votre syndic )
Bien cordialement.
Bonsoir à nouveau,
Le syndic devra donc convoquer une AGE où seuls les copropriétaires de la cage d'escalier concernée seront convoqués.
Si vous avez des appartements au rez de chaussée, vous risquez d'avoir une contestation devant le TGI par les copropriétaires concernés.
En effet, en général les millièmes de cage d'escalier comprennent également le palier du rez de chaussée ce qui signifie que les copropriétaires du rez de chaussée devraient participer au coût de l'ascenseur.
Leur participation serait certes faible à moins que votre syndic ait trouvé un autre moyen de répartition.
A votre disposition.
Bien cordialement.