Mes parents on acheter une maison ils on eu entre temps 7 enfants mais quelques années plus tard mon père et dcd ils nous a légué à ses enfant et à sa femme sa part ses usufruit + sa pleine propriété + nue propriété à ses enfants +à sa femme à part égale mais un de c'est enfant veut acheter la maison maintenant et veut donner leur part et ma mère me laisse toute sa part à elle + de son marie à telle droit de le faire? Est ce que les frère et soeur peuvent s'opposer à sa ?
Sauf conventions écrites comme un testament, la succession se présente ainsi pour la maison en cas de vente: le conjoint survivant bénéficie de 50 % de la valeur de vente plus la valeur de l'usufruit variable selon son âge. Les reste est divisé en parts égale pour les enfants.
Par exemple pour un bien vendu 100.000 €, après déduction des frais de notaire, il revient à votre mère 50 % soit 50.000 € plus la valeur de l'usufruit 20.000 € par exemple. Il reste donc 30.000 € à partager pour les enfants soit une très petite somme.
Je pense que la vraie question est de savoir si les enfants peuvent s'opposer à la donation de la part de la mère à un seul
ils ne peuvent pas, mais lors de la succession de la maman, s'il n'y a pas d'autres biens, le donataire devra rembourser la part de chacun
s'il ne peut pas, la maison devra être vendue