670 014
questions
1 486 168
réponses
1 459 565
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Divers

Amicale Locataire bureau deux personnes dans un foyer

Question anonyme le 03/04/2014 à 17h49
Dernière réponse le 05/04/2014 à 14h55
[ ! ]
Bonjour, ma question est: deux personnes d'un même foyer peuvent-ils être dans le bureau et donc aussi dans le CA?
Répondre
5 réponses pour « 
Amicale Locataire bureau deux personnes dans un foyer
 »
Réponse de canounet
Le 03/04/2014 é 18h19
[ ! ]
Je suppose que votre amicale est sous la forme d'une association loi de 1901 il y a donc des statuts relisez-les pour vérifier : - si l'adhérent est "le foyer", représenté par une des personnes le composant - ou si toutes les personnes du dit foyer sont considérées comme adhérentes dans le 1er cas, une seule personne du foyer peut être au CA dans le 2è, les 2 peuvent y être je pense qu'il est probable que ce soit le 2è cas
Répondre
Réponse anonyme
Le 04/04/2014 é 17h47
[ ! ]
Bonjour et merci pour votre réponse rapide. Effectivement elle est sous la loi de 1901. Il n'y a rien de précisé dans les statuts d'où ma question. vous m'avez confirmé ce que je pensais. Cela parle juste d'adhérent et c'est tout! Encore merci
Répondre
Réponse de canounet
Le 04/04/2014 é 21h16
[ ! ]
Rien n'est donc précisé sur la qualité de l'adhérent ? y a-t-il une fiche d'inscription individuelle ou par foyer ? une cotisation ?
Répondre
Réponse anonyme
Le 05/04/2014 é 11h03
[ ! ]
Non rien est dit sur la qualité de l'adhérent par contre, une fiche d'inscription a toujours été demandé par foyer et il y a aussi une cotisation par foyer mais comment faire vu que rien n'est précisé?
Répondre
Réponse de canounet
Le 05/04/2014 é 14h55
[ ! ]
Là c'est plus précis, fiche d'inscription et cotisation sont dues par foyer donc, logiquement, 1 seule personne le représente, donc même chose pour les votes et l'élection au CA tiens, au fait, s'il y a un vote, comment procédez-vous ? je pense qu'il serait anormal qu'un foyer de 5 personnes ait 5 voix contre une seule pour un célibataire sans aller jusqu'à une modification des statuts (obligation d'un vote en AG et déclaration taxée en préfecture), je vous suggère de préciser l'option qui agréera le plus à l'AG et de bien stipuler la décision finale dans le pv de cette AG, cela fera référence l'AG est souveraine dans les décisions qui complètent les statuts et ne vont pas à leur encontre, ce qui est le cas ici
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Amicale Locataire bureau deux personnes dans un foyer
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T24.222