Je suis membres d'une association de loi 1901 proposants des cours de danse. Nous avons reçu midécembre 2009 une convocation à l'AG prévue mi janvier 2010, avec notifications de l'orde du jour, et notamment l'élection du comité directeur. Le quorum étant atteint, l'assemblée s'est donc tenue, malgé l'absence de 3 des membres du bureau( dont le président). Ces personnes n'ont pas manifesté le souhiat de proposer leur candidature pour l'élection prévue. Les membres du bureau présents ont donc animés l'AG, rappelant les statuts, les différents points mentionnés à l'orde du jour, le rapport moral et le rapport financier.
L'élection a donc eu lieue. Les adhérents présents ont voté à main levé pour les personnes souhaitant faire part du comité directeur, ces personnes ont été élues à l'unanimité. Ensuite, le nouveau bureau à procéder à l'election de ses membres ( président, trésorier, secretaire et adjoints). Le compte rendu a été adressé à tous les adhérents de l'association.
Les anciens membres du bureau qui étaient absents lors de l'AG n'ont manifesté aucun intérêt pour cette réunion les jours qui ont suivis. Ils ont "attaqués" les nouveaux membres à réception du compte rendu en disant qu'il fallait annuler cette AG et en programmée une nouvelle, en précisant qu'ils n'étainet pas d'accord que l'AG les ai fait sortir du bureau.
Est-il possible d'annuler une assemblée générale qui a été tenue et animée en accord avec les statuts de l'association ? Peut-on annuler l'éléction des nouveaux membres du bureau, faite lors de l'AG par les adhérents présents et les pouvoirs donnés, et conformément à l'odre du jour inscrits sur la convocation ?
D'autre part, le président sortant a en sa possesion des archives et différents documents de l'association, celui-ci ne pouvant être élégible selon les statuts car il n'a pas régler sa cotisation ( selon les statuts, seul les personnes étant à jour dans le règlement de leur cotisation sont éligibles) ; ce président sortant n'étant pas d'accord avec l'élection, refuse de remettre les documents de l'association, tampons et clés des différents locaux, qu'est-il possible de faire afin de récupérer ce matériel ?
Cette situation étant détestable pour les adhérents, merci beaucoup de votre réponse.
Tout a été fait apparemment dans les règles
vos anciens dirigeants n'ont plus aucune responsabilités
si aucune médiation n'est possible et que ces derniers refusent de remettre les document, une simple allusion à un dépôt de plainte et une convocation par les services de police suffira sans doute à leur faire rendre raison
sinon, déposez carrément plainte
de par leur comportement ces personnes nuisent à votre association et ne méritent pas de garder la qualité de membre