Droit des associations (loi 1901) - Page 102
-
Deces d'un president d'association de pêche
Apres le déces de notre president de pêche comment faut-il faire pour elir un n...Le 17/02/20121 réponse
-
Démission d'un président d'association
La présidente et la secrétaire de notre association veulent démissionner en cour...Le 17/02/201234 réponsesDernière page
-
Abscence de president d'une association loi 1901
Lors de la dernière AG le président ne se représente pas. aucun membres ne veut...Le 17/02/20121 réponse
-
Legislation sur les associations et leur president
Suite a la demission du president d'une association type loi 1901, quel delai es...Le 17/02/20121 réponse
-
Combien de fois un president d une association peut etre élu
Je fais partie d une association 1901 , existe t il une loi qui limite le nombre...Le 17/02/20121 réponse
-
Un président d'association élu par qui?
Les statuts d'une association loi 1901 (sana but lucratif) n'ont pas précisé com...Le 17/02/20122 réponses
-
Vote de bureau sans AG .
Bonjour je fais parti d'un club de moto,ou le bureau 2012 vient d'être décid...Le 17/02/20125 réponses
-
DEMISSION DU VICE PRESIDENT
JE SUIS VICE PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION JE VIENS DE DIMISSIONER. QUE DOIS JE FA...Le 17/02/20121 réponse
-
Vice president
Que doit on faire pour exclure un vice president...Le 17/02/20121 réponse
-
Rtole d'un vice président
Je suis vice président d'une association, j'aurais voulu savoir mon rôle ainsi q...Le 17/02/20121 réponse
-
Démission vice président
Lorsque le vice président démissionne , est-ce qu'il y a un délai de carence ava...Le 17/02/20121 réponse
-
Nomination du président d association loi 1901
Est-il possible d'élir un président au cours d'une réunion de bureau sachant que...Le 17/02/20121 réponse
-
Association loi 1901 date de fonctionnement
Je voudrais savoir quelle est la date de référence dans le cadre d'une associati...Le 17/02/20121 réponse
-
Absence de candidature au poste de président
Le président de l'association (ass. non gestionnaire) démissionne. Il n'y a aucu...Le 17/02/20121 réponse
-
Association, les possibilités juridiques dus à une démission
Je suis président d'une association de football. A la demande d'un tier du comit...Le 17/02/20121 réponse
-
Election du bureau sans présence de la majorité des membres
Nous n'arrivons jamais à réunir la majorité des membres de notre association, Po...Le 17/02/20121 réponse
-
Un maire peut il etre président d une association
Je suis devenu membre du bureau d un association , lundi soir est le maire de la...Le 17/02/20123 réponses
-
Droit de vote des adhérents mineurs
Les adhérents de moins de 16 ans (ou leurs représentants) d'une association loi...Le 16/02/20121 réponse
-
Demission du président d'asso
Bonjour, j'ai démission de mon poste de président d'asso loie 1901; en lettre rc...Le 16/02/20121 réponse
-
Trouver numéro siret association
Où puis je trouver gratuitement le numéro Siret d'une association existante ?...Le 16/02/20126 réponses
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
