670 345
questions
1 490 851
réponses
1 460 278
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Droit des associations (loi 1901) - Page 133
Tweeter
CDI intermitent à temps partiel pour un professeur de danse en association
Quel est le contrat de travail à durée indéterminée pour un professeur de danse...
Le 02/09/2010
Désignation président d'association 1901
Je précise comme le demande camouet : c'est une association sous le régime loi1...
Le 02/09/2010
1
réponse
Désignation président d'association 1901
Est ce qu'un président d'association loi 19901 peut etre désigné par le préfet l...
Le 31/08/2010
1
réponse
Responsabilité en tant que secrétaire d'une asso
Bonjour, On me propose de faire partie d'une association en qualité de secrétai...
Le 31/08/2010
4
réponses
Transmission des archives d'association
Bonjour, je suis nouveau président d'une asso sportive et le nouveau trésorier...
Le 27/08/2010
Reference de loi pour une AGE
Pouvez-vous m'indiquer sur quel texte de loi un vice président d'une association...
Le 27/08/2010
Location hangar par une association loi 1901
Une association loi 1901,peut elle louer un hangar,afin de le fractionner pour y...
Le 26/08/2010
1
réponse
Procedure de revocation d'un membre d'association
Bonsoir, Dans notre association, nous avons demandé la révocation de membre. Ap...
Le 25/08/2010
Demission de tous les membres du comite des fetes
Il y a deux ans le vice president du comite des fetes a provoquer une assemblee...
Le 23/08/2010
1
réponse
Tresoriere
Bonjour je suis tresoriere du comite des fetes , j'a convoque les membres du com...
Le 23/08/2010
1
réponse
SIRET ET APE ASSOCIATION
JE CHERCHE LE N° SIRET ET LE CODE APE ASSOCIATION DE L'ASSOCIATION ADES M EN GU...
Le 22/08/2010
Titre pour membre important du CA
La personne ayant créé notre association vient de céder sa place de président, m...
Le 22/08/2010
1
réponse
Conseil d'administration
Un membre du conseil d'administration et un président qui démisionnent en cours...
Le 22/08/2010
1
réponse
HEURE SUPP PAS PAYER
BONJOUR je travail dans une association de loi 1901 je suis en contrat de 22Hsem...
Le 20/08/2010
1
réponse
A quoi sert l'adhésion dans une association?
Je souhaite m'inscrire à des cours de danse dans une association qui me demande...
Le 20/08/2010
1
réponse
Siret obligatoire
Nous avons une association de musiciens amateurs type 1901. Lors de manifestatio...
Le 18/08/2010
1
réponse
Dissolution d'une assosciation
Dissolution d'une association pour incompétence du président...
Le 18/08/2010
1
réponse
Responsabilite de président
Nous sommes une association 1901, nous avons un gardien jardinier qui a demander...
Le 16/08/2010
1
réponse
Un trésorier peut-il être mit totalement à l'écart
Bonjour, Je suis trésorière d'une association d'airsoft dans le 45 (qui est...
Le 07/08/2010
2
réponses
Demande de renseignement
Bonjour je voudrais crée un restaurant associatif, quel sont les demarches a sui...
Le 07/08/2010
1
réponse
|<< Première
< Précédente
133
/
156
Dernière >>|
Suivante >
1
...
130
131
132
133
134
135
136
137
...
156
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par