670 238
questions
1 488 643
réponses
1 460 104
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Droit des associations (loi 1901) - Page 3
Tweeter
Démission et ré-élection du bureau
Lorsque 3 membres (président, vice-président et membre) d'un bureau comportant 1...
Le 08/03/2019
10
réponses
Creation d'un comité des fetes
Quelle est la legislation en vigueur pour creer un comite des fetes...
Le 28/02/2019
2
réponses
Rôle du Président d'honneur
Le Président d'honneur désigné doit-il participer aux Réunions de Bureau ?...
Le 17/02/2019
6
réponses
Secretaire d'un club de vtt à but non lucratif
Peut-on payer la secrétaire d'un club de vtt sans but lucratif...
Le 16/02/2019
PRESIDENT D ASSOCIATION LOI 1901
DEVOIRS DU PRESIDENT ET ROLE...
Le 07/02/2019
9
réponses
Mari et femme dans même conseil d'administration ?
Un mari président et sa femme secrétaire adjointe peuvent-ils siéger ensemble au...
Le 01/02/2019
4
réponses
Je souhaite etre tresorier d'une association loi 1901
Il y a plusieurs années j'ai été en commission de surendettement puis je quand m...
Le 19/01/2019
2
réponses
Demission en 2014 de président d association, litiges banque 2018
Bonjour , j'ai envoyé ma lettre de demission de la presidence d'une associatio...
Le 15/01/2019
Que doit on faire si un trésorier détourne des fonds d'une association
Une association a constaté que son trésorier a détourné ds fonds de cette associ...
Le 24/12/2018
Demission secrétaire quelles obligations
Bonjour, Je suis la trésorière d'une association(loi 1901) gérant plus de 300 j...
Le 07/12/2018
Mise en sommeil d'un comité des fêtes
Avant l'assemblée générale de l'association qui eu lieu le 30 janvier, l'ensembl...
Le 07/12/2018
2
réponses
Faux et usage de faux par un membre de l'association
Bonjour. Je suis président d'une association loi 1901 club de l'amitié en Girond...
Le 06/12/2018
La presidente usurpe le role de tresoriere
Peut le ou la president prendre control des depenses et se rembourser ses frais...
Le 27/11/2018
Révocation AD NOTUM - trésorier d'association
Bonjour, Notre trésorière s'est permise de menacer verbalement, puis d'agress...
Le 21/11/2018
Puis je creer une association
Je suis membre d'une association où je dispense des cours d'italien benevolemen...
Le 19/11/2018
Renouvellement 1/4 sortant du CA avec président et trésorier
Bonjour Dans nos statuts associatifs, le renouvellement se fait tous les ans pa...
Le 11/11/2018
Peut on louer le voilier de notre association
Bonjour, Nous sommes une petite association type 1901 dont la vocation est de f...
Le 11/11/2018
Peut-on avoir 2 adresses à une l'association ?
Bonjour, je suis président d'une association loi 1901 nous avons 2 adresses décl...
Le 11/11/2018
Mise sous tutelle d'une association loi 1901
Bonjour, nous avons des soucis dans une association loi 1901. Je voulais s...
Le 19/10/2018
10
réponses
Un couple peut-il être élu dans le bureau
Bonjour, Nous faisons partie d'une petite association Loi 1901. Notre bureau es...
Le 16/10/2018
8
réponses
|<< Première
< Précédente
3
/
156
Dernière >>|
Suivante >
1
2
3
4
5
6
7
8
9
...
156
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par