670 238
questions
1 488 643
réponses
1 460 104
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Droit des associations (loi 1901) - Page 9
Tweeter
Renouvellement au tiers d'une association
Bonjour je suis président d'une association culturelle. Je voudrais savoir si l...
Le 10/07/2017
1
réponse
Peut - on mettre en cause la validité de L'AGO ?
Peut - on remettre en cause la validité de cette AG ? Cordialement Maïté L'...
Le 24/06/2017
Dissolution/résiliation d'association loi 1901
Bonjour, En cas de dissolution d'association loi 1901, que faire de l'actif fin...
Le 16/06/2017
6
réponses
LIQUIDATION ASSOCIATION LOI 1901
DANS LA BRANCHE DU SPORT COMMENT SE PASSE LA LIQUIDATION D4UNE ASSOCIATION 1901...
Le 16/06/2017
élections membres du bureau association loi 1901
Nos statuts prévoient que notre Association est administrée par un CA de 5 à 15...
Le 14/06/2017
Modification du compte rendu de séance
Bonjour, un président d'association peut-il modifier le compte-rendu fait par l...
Le 07/06/2017
Comptes financiers et assemblée générale
Je suis adhérent d'une association dont les comptes n'ont pas été approuvés en A...
Le 03/06/2017
Droits à dédomagements d'un président d'honneur ?
Le président d'honneur d'une association peut-il se faire rembourser des frais d...
Le 30/05/2017
Le président d'honneur de l'association
Le président d'honneur de l'association 1901 peut-il y travailler et être rémuné...
Le 29/05/2017
15
réponses
Exclusion des menbres du bureau d'une association loi 1901
Je souhaiterai savoir quelles sont les démarches a effectuer afin d'exclure les...
Le 20/05/2017
13
réponses
Démission trésorier d'association
Bonjour, Notre trésorier, élu pour 3 ans le 12/12/2008 a démissionné sans préav...
Le 09/05/2017
3
réponses
Retrouver le N° SIRET de notre association
COMMENT RETROUVER LE NUMERO SIRET DE NOTRE ASSOCIATION ,? ASSOCIATION BONNE N...
Le 02/05/2017
20
réponses
Problème gestion + non respect statuts association
Ceci concerne une Association recevant des subventions de la ville et du conseil...
Le 22/04/2017
Président à vie
Est-ce possible qu'un président soit nommé à vie dans le cadre d'une association...
Le 22/04/2017
5
réponses
Bureau d'une association élu en non conformité des statuts.
Je suis le co-fondateur d'une association et membre du bureau initial.Lors des d...
Le 21/04/2017
11
réponses
Association en devenir au nord du Burkina Faso
Comment retrouver des partenaires de développement pour une association récemmen...
Le 17/04/2017
Indemnité kilométrique bénévole pour impôt sur le revenu 2016
Bonjour, je souhaiterai connaitre le montant de l'indemnité kilométrique au titr...
Le 04/04/2017
2
réponses
Que peut deleguer un tresorier d'association a un benevole?
Je suis tresoriere d' association loi 1901.la presidente de l'association croyan...
Le 02/04/2017
1
réponse
Date d'élection du bureau expiré
Le conseil d'administration de notre association n'a pas convoque d'assemblee gé...
Le 26/03/2017
17
réponses
Démission de membres d'un bureau
Suite à la démission de deux personnes dans le bureau , dirigé en collégiale ce...
Le 23/03/2017
1
réponse
|<< Première
< Précédente
9
/
156
Dernière >>|
Suivante >
1
...
6
7
8
9
10
11
12
13
...
156
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par