670 376
questions
1 491 684
réponses
1 460 265
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
ATD OBLIGATION D UN TIERS
Tweeter
Question anonyme le 11/10/2009 à 08h51
[ ! ]
Bonjour, mon grand pere à recu hier un atd du tresor public mais pas en recommandé lui specifiant qu'il doit payer 1041 euros au mari de sa femme de menage. il n'y comprend rien. pouvez vous m'expliquer? merci d'avance
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
ATD OBLIGATION D UN TIERS
»
2
réponses
AVIS TIERS DETENTEURS VALIDITE DELAI
Est-ce légal que un avis tiers détenteur reste valable 8ans, 9ans ou 10 ANS auprés DES ASSEDiC? est
1
réponse
ATD sur dossier de surendettement à jour
Bonjour et merci pour votre AIDE. Bénéficiant d'un dossier de Suredettement A JOUR je dis bien A
2
réponses
ATD SUITE A PV
BOnsoir, J'ai reçu un ATD effectué auprès de ma banque pour 75 euros. Ma banque n'a pas payé car
5
réponses
Refus d'acompte pour cause d'ATD
Bonjour, Chaque mois je demande un acompte de 700€ ou de 800€ à mon employeur. Malheureusement
1
réponse
Validite d un atd
J ai des parts sociales d une sci 50 CETTE SCI A RECU DE MES IMPOTS UN ATD JUILLET 2010 POUR U
3
réponses
Atd bloque ma caf
J'ai recu un atd sur mon compte il m'ont pri la caf ont_ils le droit?
9
réponses
AVIS A TIERS DETENTEUR EMPLOYEUR
Bonjour, Mon employeur vient de recevoir un ATD qui est adressé à mon ex-mari dont je suis divorcée
1
réponse
ATD sur pension viellesse
Le trésor public a envoyé une ATD à ma caisse de retraite viellesse (CNAVTS) pour la somme de 1980 e
1
réponse
Définition des dépositaires détenteur d'un ATD
Quel sens fiscal doit-on donner dans le cadre d'un avis à tiers détenteur des mots suivants: Détent
1
réponse
Avis de tiers détenteurs
J AI UN ATD depuis le 19 juillet 2012 mais pas de compte car la banque a cloturé mon compte vu qu il
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
191
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 3 minutes
Amour Sucré
87
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 17/01/2025
Bourse d'étude
573
réponses
Dernière page
Le genre le sous genre de la planéte des singes
Le 17/01/2025
Français
1
réponse
Quel est le Taux en 1985 et la valeur annuel de référence et ldu Point
Le 16/01/2025
Retraite
1
réponse
DEMANDE D’OFFRE DE PRET'SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 16/01/2025
TV plasma
1
réponse
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 15/01/2025
Psychologie, Psychiatrie
1269
réponses
Dernière page
Calculer la pente de ma chaudière fioul
Le 15/01/2025
Chauffage
2
réponses
Ou trouver une femme cougar a Libreville
Le 15/01/2025
1
réponse
Mention divorcer sur acte de naissance marocaine??
Le 15/01/2025
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
ATD sur client d'un libéral
Bonjour, j'exerce en profession liberale (conseil informatique) et...
ATD sur crédit contracté
Je viens de contracter un crédit débloqué sur mon compte bancaire qui...
Saisie sur salaire
Bonjour, Je voudrais savoir au bout de combien de temps un Avis a T...
Atd sur mon compte qui recois rsa
Ma banque a bloquée suite a un atd du tresor public, le montant de mon...
Avis a tiers detenteur question
Bonjour, Je suis mariée: Nous avons reçu un ATD au seul nom de Mon...
Dde sur ATD
La, somme à payer et de 3457 E, j'ai effectué 3 versements de 100 E so...
Que faire pour faire leverun avis a tier detenteur
Jai recu un atd et le tresor public me refuse un echelonement...
ATD sur TP
J'aurais juste voulu obtenir le justificatif légal (texte de loi, ou a...
Atd sur pension d invalidité et sur mon compte bancaire
Bonjour,je viens de recevoir un atd sur mon compte bancaire ou il y av...
Blocage de factures par ATD???
Je suis indépendant et les commissions que je facture à l'entreprise p...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par