Avoir une copie d acte de vente
Question de mimi de beda le 05/06/2013 à 14h27
[ ! ]
Comment puis je récupéré un acte de vente de ma maison que j ai vendu il y a 11ans en arriére
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
avoir une copie d acte de vente
»
-
1réponseQuestion. Nous avons vendu notre fonds de commerce par acte sous seing privé rédigé par notre no
-
1réponseJ ai etabli une procuration de vente de ma maidon du consulat à quelqu un et il a établi ka vente et
-
1réponseJ aie donnee la procuration a ma niece pour vendre mon morceaux de terre 950m2. dans la wilaya de t
-
1réponseMon ex mari a signé l'acte de vente définitif de notre maison sans ma présence... est ce que la vent
-
2réponsesBonjour, Je vous explique notre situation, nous avons signé un compromis de vente pour une maison
-
1réponseComment annuler l'acte de promesse de vente faite en 2001 avec certificat de possession et n'ayant p
-
1réponseBonjour notre notaire nous a fait l acte de vente de notre maison mais a omis de specifie que si not
-
1réponseJe vais acheter un voilier pour lequel je dois rediger un acte de vente en partielle afin de conserv
-
2réponsesJe voudrais recevoire un modèle type d'acte de vente partiel d'un bateau de plaisance...Merci
-
1réponseBonjour J'ai vendu mon véhicule en 2006. Jai plus le document. Comment faire pour obtenir une copie
Les dernières réponses publiées
-
Souffleuse colombia
Il y a 1 minute Mécanique3 réponses
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
- Texte pour ma cousine
- Bourse d'étude étrangère
-
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025 Tondeuse à gazon11 réponses
-
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/20253 réponses
- Qu'est ce que le numéro MEF ?
-
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/202551 réponsesDernière page
-
Manuel technique johnson
Le 02/09/20252 réponses
- Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Perte d'acte de vente de voiture
Bsr jai vendu ma voiture et jai remi l'acte de vente a la préfecture m...
-
Changement d adresse par rapport a l acte de vente
J ai redige 1 acte de vente a une adresse ,la carte grise n est toujou...
-
Légaliser une vente sous seing privé
Bonjour a tous, J ai acheté un terrain en Algérie. J ai demandé l...
-
Contestation d'un acte de vente
Apres 10 ans mes freres contestent un acte de vente que mon pere m'ava...
-
Copie d'acte de Bapteme protestant
Ma nièce désire avoir l'acte de baptême de sa mère, mais si je sais le...
-
Ou trouver l original d un acte de vente immobilier
Bonjour je veux savoir comment se procurer l original d un acte de ve...
-
CONSULTATION D'ACTE DE NAISSANCE
Puis-je avoir une copie d'acte de naissance d'un candidat admis au cep...
-
Achat d'un appt au Maroc
Je suis français et mon épouse est marocaine elle vient de faire l'acq...
-
Annulation de l'acte de promesse de vente EN ALGER
Bonjour, je vous demande comment procéder pour annuler un acte de pr...
-
Refus de signer acte de vente après avoir accepter compromis
Le compromis de vente de la maison de ma mère décédée a été signé chez...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
